Suivez la session des 11, 12 et 13 octobre en direct !
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10 Octobre 2023
2 minutes de lecture
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Après une session consacrée en juin dernier au bien vivre partout en Bretgane et à la gestion de l’eau, les 83 élus régionaux se réunissent à nouveau du 11 au 13 octobre. Suivez les débats en direct sur bretagne.bzh !
L’ordre du jour :
- Décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2023
- Tarifs régionaux de l’accise perçue en métropole sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et les charbons – Part Grenelle (ex-TICPE) / Reconduction de la majoration
- Rapports relatifs aux participations régionales de toutes natures – Exercice 2022
- Rapport annuel des aides économiques de la Région aux entreprises en 2022 / Rapport annuel règlementaire relatif aux dépenses consacrées aux aides d’Etat en 2022
- Plan régional santé environnement 4 (2023-2027)
- Avis du Conseil régional sur le Projet Régional de Santé 3 (2023 – 2028) élaboré par l’Agence Régionale de Santé
- Propositions de nouvelles conventions avec SNCF sur la période 2024-2033 pour le TER BreizhGo et le TGV en intra-Bretagne
- Mobilités en Bretagne Sud : ambitions et perspectives
- Volet mobilité du contrat de plan État Région 2021/2027
- Politique régionale Mer et Littoral – Pour une Bretagne grande région maritime en Europe et dans le monde
- Stratégie aéroportuaire régionale Volet 1 : État des lieux et perspectives, objectifs stratégiques et vocations des aéroports sous responsabilité régionale
- Stratégie régionale portuaire 2023-2033 – Les ports de la Région au service du développement durable de la Bretagne et de sa vocation maritime
- Communication : Rapport d’étape du groupe de travail installé dans le prolongement du vœu d’avril 2022 « Pour une Bretagne autonome dans une République des territoires aux fondations démocratiques fortifiées »
- Soutien à la filière Bois-Energie : Prise de participation au capital de la Société Publique Locale « Bois Énergie Renouvelable »
- Communication sur le suivi des observations de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur le contrôle des comptes et l’examen de la gestion de la Région Bretagne pour sa politique dédiée aux ports de commerce à compter de 2016
- “Délégation de la Bretagne à Bruxelles” : dissolution de l’association et internalisation
Lire le discours d’ouverture du Président
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