Aller au contenu

Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Voir le recueil des actes administratifs

29 résultats

Afficher les moins récents

Procédure de renouvellement du classement du Parc Naturel Régional d’Armorique et définition du périmètre d’étude

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Création du syndicat mixte de préfiguration de Parc Naturel Régional Vallée de la Rance Côte d’Emeraude et adhésion au Syndicat mixte

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Voeu – Impacts sociaux économiques de la mise en oeuvre de la stratégie bas carbone et l’usage des chaudières au gaz

Vœu - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Bilan des émissions de gaz à effet de serre 2018

Délibération - 1 document
Date de la session : 15/10/2020

Engagement pour la préservation et la valorisation de la biodiversité et des resources [Breizhcop]

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Démarche bretonne pour une économie circulaire : feuille de route [Breizhcop]

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Bilan anticipé du Schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Déploiement de l’hydrogène renouvelable : feuille de route bretonne 2030 [Breizhcop]

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Approbation du principe de création d’un syndicat mixte de préfiguration de Parc naturel régional

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Breizh Cop : Cahier des engagements et orientations des deux premières feuilles de route fixant un cap pour les actions prioritaires du Conseil régional sur le “bien manger pour tous” et sur la stratégie énergétique et climatique [Breizhcop]

Délibération - 1 document
Date de la session : 28/11/2019