Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Voir le recueil des actes administratifs

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Ressources Humaines – Généralisation du Télétravail

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Approbation du principe de création d’un syndicat mixte de préfiguration de Parc naturel régional

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Voeu – Intrusion dans les élevages

Vœu - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Communication relative aux rapports des délégatiaires de service public pour l’exercice 2018

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Vœu – Maintien de la pêche bretonne en Mer celrique

Vœu - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Communication sur le suivi des observations de la Chambre régionale des comptes en Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Construire un service public breton de l’emploi, de la formation et de l’insertion : Convention territoriale d’exercice concerté des compétences “emploi, insertion et formation” entre : la Région Bretagne – les Départements des Côtes d’Armor, du Finistère, de l’Ille-et-Vilaine et du Morbihan – Brest Métropole et Rennes Métropole

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Contribution de la Région Bretagne à l’élaboration du troisième programme pluriannuel d’intervention de l’Établissement Public Foncier de Bretagne – 2021-2025

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

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