Aller au contenu

Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Voir le recueil des actes administratifs

426 résultats

Afficher les moins récents

Voeu – Ecotaxe

Vœu - 1 document
Date de la session : 09/04/2021

Un soutien renforcé aux entreprises innovantes à fort potentiel : souscription au fonds interrégional OV4

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2021

Approbation de la convention de liquidation du Syndicat mixte Baie du Mont Saint-Michel

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2021

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2021

Nomenclature stratégique par programme

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2021

Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2021

Désignations

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2021

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2021

Point d’étape relatif à la mise en oeuvre des fonds européens en Bretagne pour la période 2021-2027

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2021

Arrêt du compte de gestion de l’exercice 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2021