Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Voeu – Soutien aux hopitaux publics, à leurs agents et au développement de l’offre de Santé en Bretagne

Vœu - 1 document
Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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La Région renforce son engagement face au dérèglement climatique

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Communication sur le suivi des observations de la Chambre régionale des comptes en Bretagne

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Vers de nouvelles Réserves naturelles régionales, une contribution aux objectifs de développement des aires protégées en Bretagne

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Communication d’un avis budgétaire de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Désignations au sein des organismes extérieurs

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Enjeux de développement et de transitions : la Région stratège.

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Orientations budgétaires pour 2022

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Modalités d’organisation exceptionnelles des assemblées régionales dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Rendu compte de la délégation du Président de sa délégation en matière de marchés publics

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Adhésions à des organismes extérieurs

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Conditions d’exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d’élus : moyens des groupes politiques, mandature 2021-2027

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Dissolution du Syndicat Mixte Brest Iroise (SMBI) – Liquidation des comptes

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Rendu compte de la délégation du président en matière de louage de chose s du 30/09/2020 au 1er/11/2021

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Communication relative aux rapports annuels des délégataires de service public pour l’exercice 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Débat relatif à la mise en oeuvre de la réforme portant sur la protection sociale complémentaire des agents régionaux

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Affection du résultat de l’exercice 2020 (complément)

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Rendu-compte de la délégation du président à ester en justice

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Bilan de mise en oeuvre du SRADDET et proposition d’engager une procédure de modification

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Date de la session : Du 16/12/2021 au 17/12/2021

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Lancement de la procédure de délégation des services publics de dessertes en passagers et en marchandises des îles finistériennes de Molène, Ouessant et Sein et des îles morbihannaises de Belle-Ile-en-mer, Groix, Houat et Hoëdic

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Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics

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Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Formation des élu·e·s

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Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

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Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Création des comités “Comité technique économie” et Comité mixte solidarité internationale”

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Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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