Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 24/02/2022 au 26/02/2022

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Installation du Haut Conseil Breton pour le Climat

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 24/02/2022 au 26/02/2022

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Point d’étape relatif à la mise en oeuvre des fonds européens en Bretagne pour la période 2021-2027

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 24/02/2022 au 26/02/2022

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Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 24/02/2022 au 26/02/2022

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Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) : Reconduction de la majoration

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Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Adoption du réglement Budgétaire et Financier (RBF)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2021

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Une tarification régionale unique et sociale pour les services de restauration et d’hébergement des lycées publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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L’intervention régionale post-séisme dans le cadre de la coopération décentralisée avec le territoire de la Grand’Anse

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Point d’étape sur la réflexion du groupe de travail sur la démocratie médicale

Délibération - 1 document
Date de la session : 23/06/2017

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Plan régional santé environnement 3 (2017-2021)

Délibération - 1 document
Date de la session : 23/06/2017

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Ouverture d’un débat public sur la prochaine réforme de la politique agricole commune

Délibération - 1 document
Date de la session : 23/06/2017

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Election du Président du Conseil régional de Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : 22/06/2017

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Délégations du Conseil régional à la Commission permanente

Délibération - 1 document
Date de la session : 22/06/2017

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Election des membres de la Commission permanente

Délibération - 1 document
Date de la session : 22/06/2017

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Composition de la Commission permanente

Délibération - 1 document
Date de la session : 22/06/2017

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La Région et ses parcs naturels régionaux – Pour un engagement réciproque, renouvelé et modernisé

Délibération - 1 document
Date de la session : 23/06/2017

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