Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Rapports relatifs aux participations régionales de toute nature – Exercice 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Adhésions à des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2021

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Une tarification régionale unique et sociale pour les services de restauration et d’hébergement des lycées publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Ressources humaines – Évolution du télétravail

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Ressources humaines : créations de postes, emplois permanents, contrats de projet

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Voeu – Pour une expression citoyenne sur la question de la réunification de la Bretagne

Vœu - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Rapport annuel d’activités 2020 des aides économiques de la Région aux entreprises : Dépenses consacrées aux aides d’Etat par les collectivités

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Préparation du prochain contrat de plan Etat Région, état des lieux

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Conditions d’exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d’élus : Modalités de remboursement des frais de déplacement, Mandature 2021-2028

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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