Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Voir le recueil des actes administratifs

336 résultats

Afficher les moins récents

Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Rendu compte de la délégation du Président d’ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Adaptation des capacités d’accueil des établissements d’enseignement public en Bretagne Fermeture de l’EREA Beauregard à Taden (Côtes d’Armor)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Provision pour Référendum sur Bretagne à cinq

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Fiscalité indirecte : taux pour 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Pacte d’accessibilité et Contrat d’action publique Etat et Région : Etat d’avancement un an après leur signature le 08/02/2019

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Budget primitif 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Ressources humaines : Créations de postes – Emplois permanents

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
20
30

Voir plus de documents