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Les décisions de la session du Conseil régional

Adrien Duquesnel

Les 12 et 13 octobre, les élus régionaux se sont réunis en session à l’Hôtel de Courcy à Rennes pour débattre entre autres de l’apprentissage, des formations sanitaires et sociales, du parc naturel régional Vallée de la Rance-Côte d’Emeraude…

Le compte-rendu de la session

  L’ordre du jour de la session 

  • Projet de décision modificative n° 2 au budget de l’exercice 2017 
  • Région actionnaire nouvelle étape de la régionalisation et doctrine d’intervention 
  • Ajustement du règlement budgétaire et financier
  • Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) – Reconduction de la majoration 
  • Communication d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne sur le Comité Régional du Tourisme de Bretagne
  • Extension du périmètre d’étude du parc naturel régional Vallée de la Rance-Côte d’Emeraude et poursuite de la démarche de création du PNR
  • Avenant n°2 au Contrat de Plan Etat-Région
  • Pour une stratégie concertée en faveur des jeunes sortis de formation initiale sans diplôme – Cadre régional de référence
  • Document d’orientation des formations professionnelles 
  • Plan breton de développement de l’apprentissage
  • Schéma des formations sanitaires et sociales 
  • Communication relative aux rapports des délégataires de service public pour l’exercice 2016
  • Rendu compte de la délégation du président d’ester en justice 
  • Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics
  • Ressources humaines – Prolongation du dispositif de titularisation
  • Rémunération du personnel – Taux de promotion applicables en matière d’avancement de grade

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