Les documents adoptés par l’assemblée régionale

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Le schéma régional biomasse, un cadre stratégique ambitieux pour développer la mobilisation de la biomasse en Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 07/02/2019 au 08/02/2019

Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 07/02/2019 au 08/02/2019

Communication d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la société d’économie mixte SABEMEN et de la société par actions simplifiée SOMABRET

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 07/02/2019 au 08/02/2019

Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 07/02/2019 au 08/02/2019

Fiscalité indirecte : taux pour 2019

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 07/02/2019 au 08/02/2019

Etat et Région : une ambition partagée pour la Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 07/02/2019 au 08/02/2019

Nouvelle stratégie régionale d’Inventaire du patrimoine culturel – Comment forger un regard commun sur nos héritages pour construire la société de demain

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/12/2018 au 14/12/2018

Règlement régional des transports scolaires

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/12/2018 au 14/12/2018

Ressources humaines : dérogations aux travaux réglementés pour les mineurs âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/12/2018 au 14/12/2018

Communication d’observations définitives de la Chambre régionale des Comptes de Bretagne relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Bretagne Commercial international

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/12/2018 au 14/12/2018

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