Les documents adoptés par l’assemblée régionale

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Observatoire de l’environnement en Bretagne : pour une nouvelle impulsion paratgée. Vers une ouverture de la gouvernance et un plan de développement stratégique

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2019

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Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Le contrat breton pour la formation, l’orientation et l’évolution professionnelles : point d’étape et perspectives

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) : reconduction de la majoration

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Observations de la chambre régionale des comptes relatives à la gestion des associations ID MER et ADRIA

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Le plan breton de mobilisation pour les jeunesses : point d’étape

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Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Pour un GIP régional, centré sur les infrastructures et services numériques dans le domaine de l’enseignement supérieur et de la recherche

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Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Indemnité de conseil allouée au payeur régional

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Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Ressources humaines : dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

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