Désignations au sein des organismes extérieurs Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite
Ajustement du réglement budgétaire et financier Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite
Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) : Reconduction de la majoration Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite
Bilan des émissions de gaz à effet de serre 2018 Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite
Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite
Rendu compte de la délégation du Président d’ester en justice Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite
Affectation du résultat de l’exercice 2019 (complément) Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite
Orientations budgétaires pour 2021 Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite
Rendu compte de la délégation du président en matière de louage de choses du 16/05/2019 au 30/09/2020 Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite
Schéma directeur immobilier des lycées : Point d’étape du plan d’actions 2019-2020, Prolongation de la réalisation du plan d’action sur 2021 Délibération - 1 document Date de la session : 15/10/2020 Lire la suite