Les documents adoptés par l’assemblée régionale

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Modification de la nomenclature stratégique par programme (NSP)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Préparation des programmes européens : Contexte, principe et calendrier

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Rendu compte de la délégation du Président d’ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Ressources humaines – Mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant ecompte des Fonctions, des Sujetions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Schéma régional d’aménagement et de développement durable et d’égalité des territoires

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 28/11/2019 au 28/11/2019

Breizh Cop : Cahier des engagements et orientations des deux premières feuilles de route fixant un cap pour les actions prioritaires du Conseil régional sur le “bien manger pour tous” et sur la stratégie énergétique et climatique

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 28/11/2019 au 28/11/2019

Conforter et développer le réseau des réserves naturelles régionales bretonnes

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Observatoire de l’environnement en Bretagne : pour une nouvelle impulsion paratgée. Vers une ouverture de la gouvernance et un plan de développement stratégique

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2019

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

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