Aller au contenu

Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Voir le recueil des actes administratifs

426 résultats

Afficher les moins récents

Voeu – Impacts sociaux économiques de la mise en oeuvre de la stratégie bas carbone et l’usage des chaudières au gaz

Vœu - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Communication sur le suivi des observations de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur le contrôle des comptes et la gestion des infrastructures aéroportuaires par la Région Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Adoption du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Communication d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne relatives à la fiabilité de l’information comptable, aide à l’innovation et pilotage des politiques mises en oeuvre – rapport n°2

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Budget primitif 2021

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Provisions pour riques et charges liés à la crise sanitaire – nouvelle ventilation

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Fiscalité indirecte : taux pour 2021

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Adoption de l’Accord d’orientation stratégique Etat Région pour la mise en oeuvre du plan de relance en Bretagne et le futur contrat de plan 2021/2027

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020

Agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP) du patrimoine régional lycées – Bilan à mi-parcours

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020