Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Formation des élus

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Date de la session : 08/01/2016

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Frais de fonctionnement des groupes d’élus

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Date de la session : 08/01/2016

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Indemnités de conseil allouée au payeur régional

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Date de la session : 08/01/2016

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Exécution budgétaire 2016 : mise en œuvre des dispositions transitoires prévues par la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

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Date de la session : 08/01/2016

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Election des membres de la commission permanente

Délibération - 1 document
Date de la session : 18/12/2015

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Délégations au Président

Délibération - 1 document
Date de la session : 18/12/2015

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Election des vices-présidents

Délibération - 1 document
Date de la session : 18/12/2015

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Election du Président du Conseil Régional

Délibération - 1 document
Date de la session : 18/12/2015

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Délégation au Président pour la gestion de la dette et de la trésorerie Approbation du réglement relatif à la gestion de la dette et de la trésorerie

Délibération - 1 document
Date de la session : 18/12/2015

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Composition de la commission permanente

Délibération - 1 document
Date de la session : 18/12/2015

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