Création du syndicat mixte de préfiguration de Parc Naturel Régional Vallée de la Rance Côte d’Emeraude et adhésion au Syndicat mixte Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite
Voeu – Impacts sociaux économiques de la mise en oeuvre de la stratégie bas carbone et l’usage des chaudières au gaz Vœu - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite
Communication sur le suivi des observations de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur le contrôle des comptes et la gestion des infrastructures aéroportuaires par la Région Bretagne Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite
Adoption du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite
Communication d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne relatives à la fiabilité de l’information comptable, aide à l’innovation et pilotage des politiques mises en oeuvre – rapport n°2 Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite
Budget primitif 2021 Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite
Provisions pour riques et charges liés à la crise sanitaire – nouvelle ventilation Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite
Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite
Fiscalité indirecte : taux pour 2021 Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite
Adoption de l’Accord d’orientation stratégique Etat Région pour la mise en oeuvre du plan de relance en Bretagne et le futur contrat de plan 2021/2027 Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lire la suite