Les documents adoptés par l’assemblée régionale

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Débat d’orientations budgétaires 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Évolution de la Carte des Formations Professionnelles Initiales sous statut scolaire pour la rentrée 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Le Schéma Directeur d’Accessibilité (SDA) Agenda d’Accessibilité Programmée (ADAP) du réseau de transport régional pour les personnes à mobilité réduite

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Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

nouvelles orientations de la politique d’apprentissage

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Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Modification de la nomenclature stratégique par programme (NSP)

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Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Préparation des programmes européens : Contexte, principe et calendrier

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Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Rendu compte de la délégation du Président d’ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Ressources humaines – Mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant ecompte des Fonctions, des Sujetions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Schéma régional d’aménagement et de développement durable et d’égalité des territoires

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Date de la session : Du 28/11/2019 au 28/11/2019

Breizh Cop : Cahier des engagements et orientations des deux premières feuilles de route fixant un cap pour les actions prioritaires du Conseil régional sur le “bien manger pour tous” et sur la stratégie énergétique et climatique

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 28/11/2019 au 28/11/2019

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