Aller au contenu

Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Voir le recueil des actes administratifs

430 résultats

Afficher les moins récents

Réunification de la Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Osons la Régionalisation de la PAC en Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Convention pour adapter le service TGV en Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Rendu compte d’exercice de la délégation du Président en matière d’octroi des aides aux entreprises

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2020

Modalités d’organisation exceptionnelles des assemblées régionales dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2020

Décision modificative N°1 au budget de l’exercice 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2020

Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Rendu compte de la délégation du Président d’ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Adaptation des capacités d’accueil des établissements d’enseignement public en Bretagne Fermeture de l’EREA Beauregard à Taden (Côtes d’Armor)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020