Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Voir le recueil des actes administratifs

323 résultats

Afficher les moins récents

Pacte régional d’investissement dans les compétences 2019-2022

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/12/2018 au 14/12/2018

Maîtrise d’ouvrage régionale sur la restructuration du terminal ferry de Saint-Malo

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 18/10/2018 au 18/10/2018

Grandes orientations de la nouvelle politique en faveur des langues de Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/12/2018 au 14/12/2018

Port de Brest : une nouvelle organisation à la hauteur des ambitions régionales

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 18/10/2018 au 18/10/2018

Adoption du compte administratif de l’exercice 2016

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/12/2018 au 14/12/2018

Communication d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne sur les délégations de services publics passées pour la gestion des aéroports de Brest et de Quimper, pour la gestion des aéroports de Rennes et Dinard, et sur la gestion de la Région Bretagne de ses infrastructures aéroportuaires pour les exercices 2012 et suivants

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 18/10/2018 au 18/10/2018

Réunification administrative de la Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/12/2018 au 14/12/2018

Communication relative aux rapports des délégataires de service public pour l’exercice 2017

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 18/10/2018 au 18/10/2018

Débat d’orientations budgétaires

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/12/2018 au 14/12/2018

Personnel – Créations de postes – Emplois permanents

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 18/10/2018 au 18/10/2018

Voir plus de documents