Les décisions par politiques publiques (CP du 29 octobre 2018)

Au terme de la Commission permanente du lundi 29 octobre, la Région consacre 58,7 M€ à la mise en œuvre de ses politiques, via plus de 700 opérations (dépenses d’investissement et de fonctionnement, subventions individuelles ou collectives). Parmi les décisions votées, on peut retenir :

Aménagement du territoire

3,3 M€ pour les contrats Europe-Région-Pays
La Région accompagne la mise en œuvre de ces contrats sur 2014-2020 à travers le soutien apporté à 31 opérations. Parmi elles, la création d’un pôle social et solidaire à Antrain (600 000 €), l’aménagement du pavillon Bretagne au sein d’Océanopolis (298 000 €), la réalisation du nouveau gymnase Foch à Brest (200 000 €), ou encore la construction d’une école maternelle à Questembert (250 000 €).

Economie

1,3 M€ pour 2 projets du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA3)
Depuis début 2018, 3,7 M€ ont déjà été engagés pour le financements de 21 projets dans le cadre du PIA3 : 14 projets d’innovation (Inno Avenir Projets) et 2 projets d’Accompagnement et transformation des filières.

Le financement (50% subvention et 50% avance remboursable) de ces 2 derniers vient d’être validé. Il s’agit de plateformes d’innovation collectives retenues dans le cadre du 1er appel à projets “Inno Avenir Filières” :

  • 700 000 € pour PLAPESCO, PLateforme de fabrication Additive PEtite Série COmposites, portée par IRMA (l’Institut régional des Matériaux avancés) de Plœmeur, en lien avec l’UBS/ Plateau ComposiTIC.
  • 604 000 € pour le développement d’un process de fabrication de malt et création d’un outil industriel collectif innovant porté par la Malterie de Bretagne, à Scaër, avec les brasseries Britt, Coreff, Lancelot et Bouffay, notamment.

Près de 190 000 € pour le showroom du CEA Tech
Lancé en juin à Quimper, le CEA Tech est une plateforme de transfert technologique dédiée aux procédés de l’agroalimentaire et de l’agriculture du futur. Au service des industriels bretons, elle a pour objectif de les aider à renforcer leur compétitivité. Elle se dote d’un showroom doté de plusieurs démonstrateurs. La Région accorde 307 600 € à l’équipement, totalement financé par des fonds publics (FEDER : 187 600 €, Conseil Départemental : 62 500 €, Quimper Bretagne Occidentale : 62 500 €).

Entreprises soutenues par les dispositifs Inno
158 160 € sont accordés sous forme de subventions et 283  500 € sous forme d’avances remboursables à :

  • 4 entreprises dans le cadre de Inno R&D : avec des subventions de 47 000 € pour Sellerie Nautique Aerec (SNA) (Sarzeau), 25 000 € à La Vieducoin (Rennes), 29 600 € à Saooti (Lannion) et 223 500 € d’avance remboursable pour OpenHealth (Vannes).
  • 4 entreprises, dans le cadre d’Inno Conseil : 15 000 € pour INEHO Conseil (Cesson-Sévigné, 35), Charpentier Marine (Saint-Philibert, 56) et la Distillerie du Gorvello (Sulniac, 56), ainsi que 11 500 €  pour Gillet Chitosan (Plumaudan, 22).
  • une avance remboursable de 60 000 € pour EEGLE (Cesson-Sévigné, 35) dans le cadre d’Inno Market’up.

6,5 M€ pour soutenir les projets d’investissement dans les entreprises bretonnes :

  • 1,4 M€ pour 37 Pass investissement TPE (entreprises de moins de 20 salariés qui créent au moins un emploi en CDI et investissent), dont la SAS Claripharm à Saint-Alban (22), Le Jardin des saveurs à Cléder (29), AFOPLAST à Breteil (35) ou encore Mademoiselle Breizh à Theix-Noyalo (56), toutes aidées à hauteur de 50 000 €.
  • 1,29 M€ d’avances remboursables pour 11 Pass Investissement. Parmi elles, 300 000 € pour le Camping de l’Atlantique à Fouesnant (29), 240 000 € pour Certificare à Saint-Brieuc, 175 000 € pour Quali-Cité à Péaule (56) ou 111 000 € pour Triskem à Bruz (35).
  • 1 M€ pour 4 interventions au titre du Fonds spécial d’intervention économique (FSIE) : 500 000 € pour la Bezhin Breizh à Saint-Pol-de-Léon (29), 375 000 € pour Algues de Bretagne à Rosporden (29), 200 000 € pour Cité Marine à Kervignac (56) et 2 600 € pour L’Île en vrac à Ouessant (29).
  • 2,82 M€ pour 7 accompagnements au titre du PASS compétitivité IAA en capacité de mobiliser 3,1 M€ de FEADER : 1,12 M€ pour Altho à Saint-Gérand (56), 1,01 M € pour la Société Bernard et ses sites du Bardeff et de Kerbéthune, à Moréac (56), 210 000 € pour le CEC Pro à Ploërmel (56), 96 000 € pour Armor Plats Cuisinés à Kervignac (56), 206 000 € pour la Crêperie Jarnoux à Lamballe (22), et 172 000 € pour L’Œuf du Breil à Melesse (35).

31 800 € pour 3 Pass Export VIE
Correspondant à 30% des coûts générés, ces aides, de 7 800 à 15 000 €, soutiennent le recrutement d’un VIE (Volontariat à l’international en Entreprise) par les sociétés bretonnes, afin de développer ou structurer leurs activités à l’étranger.

Économie sociale et solidaire

90 000 € pour les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne
La Région soutient les actions de l’association de chantiers à caractère social qui œuvre en faveur de l’auto-réhabilitation accompagnée de l’habitat. En 2017, cette action s’est traduite par 188 chantiers participatifs et 189 ateliers quartiers.

50 000 € pour le fonds de confiance de Bretagne Active
Permettant d’accompagner et de financer des études de faisabilité de projets en émergence, ce fonds a contribué, depuis 2007, à la création de plus de 200 emplois sur de nouvelles activités.

50 000 € pour la Fédération des Entreprises d’Insertion et son fonctionnement en 2018.

28 000 € pour la création de 2 emplois associatifs par Ay-Roop (Rennes) et la maison d’édition en langue bretonne Keit Vimp Bev (Laz).

Agriculture

57 000 € pour reconstituer le cheptel de 15 apiculteurs
La Région accorde 57 000 € aux 15 premiers apiculteurs ayant fait appel à l’aide d’urgence mise en place pour soutenir une apiculture bretonne touchée par des mortalités particulièrement importantes cette année. D’autres dossiers, en nombre plus important, seront examinés et soutenus lors de la commission du 3 décembre.

La Région contribue à la reconstitution du cheptel via :

  • une aide à l’autorenouvellement : 20, 25 ou 30 € par essaim autorenouvelé,
  • une aide à l’achat d’essaims complémentaires : 60 ou 75 € par essaim, et 40 à 50 € par paquet d’abeilles.

En cumulant les 2 dispositifs, les apiculteurs peuvent percevoir jusqu’à 15 000 € d’aides de la part de la Région.

841 000 € pour la Chambre régionale d’agriculture et son programme 2018 de recherche et d’expérimentation.

Soutien au recyclage des solutions nutritives et à la récupération d’eau de pluie dans les serres
Ce nouveau dispositif accompagne les producteurs sous serre dans la mise en place de ces installations pour éviter tout rejet dans le milieu et limiter les prélèvements d’eau dans les nappes phréatiques. Sont éligibles les travaux et équipements de récupération des eaux de drainage et de pluie, les systèmes de désinfection ou encore les réserves tampon d’eau traitée… Plafonnée à 10 000 €, cette aide peut être bonifiée s’il s’agit d’un jeune agriculteur. 14 exploitants en bénéficient ce mois-ci.

75 000 € pour la transformation ou la vente directe
La Région soutient 2 exploitations finistériennes qui investissent en vue de développer une activité à plus forte valeur ajoutée dans la création ou l’amélioration d’un atelier de transformation et un point de vente : la CUMA Kig Bro Leon (viandes bovines, ovines et porcines) à Bourg-Blanc et l’exploitation Le Naour (lait de bufflonnes) à Concarneau.

44 000 € pour la conservation des races bretonnes
La Région finance les programmes de sauvegarde menés pour préserver le porc blanc de l’Ouest, les vaches Pie Noir, Froment du Léon et Armoricaine, le mouton des Landes de Bretagne et de Belle-Île, l’abeille noire d’Ouessant, la chèvre des fossés et la poule coucou de Rennes.

12 000 € pour accompagner l’installation des +40 ans
Deux néo-exploitants perçoivent cette aide de 6 000 € en octobre, le premier dans l’élevage de volailles à Campénéac (56), le second en culture de céréales à Saint-Méloir-des-Ondes (35).

13 000 € pour les économies d’énergie dans 6 exploitations laitières qui font l’acquisition d’un pré-refroidisseur de lait (5) ou d’un récupérateur de chaleur (1) pour leur tank à lait.

12 150 € pour 11 Pass’Bio
via des subventions variant de 1 080 à 1 215 € pour soutenir la réalisation de diagnostics conversion ou pour des suivis de conversion.

20 000 € pour le CERAFEL et l’animation de la filière horticole en 2018

Transport

Nouveau contrat de pôle pour le PEM de Quimper
Dans le cadre du projet BGV, Quimper Bretagne Occidentale, l’État, la Région, le Département, SNCF Gares & Connexions et SNCF Réseaux se sont engagés à réaménager le pôle d’échanges multimodal (PEM) de la gare de Quimper. Lors de cette commission, la Région approuve le protocole de coopération autour d’un nouveau schéma d’aménagement qui remplace et annule un premier contrat signé en 2013. Dans ce cadre, la collectivité financerait 22 % du montant global des travaux.

930 000 € pour la rénovation de l’aéroport de Quimper
Aéroport de Cornouaille (ADC), concessionnaire de la plate-forme de Quimper-Pluguffan depuis janvier 2017, et la Région, son propriétaire, ont défini un programme d’investissements de 2,6 M€ pour remettre en état et améliorer plusieurs ouvrages et équipements. La Région le finance à hauteur de 75%, soit près de 2 M€, et y affecte une première enveloppe de 930 000 € en 2018.

400 000 € pour la nouvelle gare de Landivisiau
Avec la volonté de moderniser la gare de Landivisiau, la Région, SNCF TER et SNCF Gares & Connexions ont expérimenté un nouvel abri auprès des voyageurs. L’analyse des besoins et usages, réalisée à cette occasion, a permis d’élaborer le projet d’un nouveau type de gare. La Région finance les études et travaux nécessaires à sa réalisation, placée sous la maîtrise d’ouvrage de SNCF Gares & Connexions.

340 000 € pour l’avant-projet simplifié préalable au renouvellement de la ligne Dinan - Lamballe
Dans la continuité de l’étude préliminaire menée en 2016-2017 pour remettre à niveau l’infrastructure ferroviaire Dinan-Lamballe, cette étude d’avant-projet simplifié précisera la consistance de l’opération, l’estimation de son coût et le calendrier prévisionnel de réalisation.

Environnement & transition énergétique

1,2 M€ pour une ferme multi-énergies à Ouessant
Visant la quasi-autonomie énergétique de l’île d’Ouessant en 2021, le projet Phares, porté par l’entreprise Akuo, est soutenu dans sa phase de développement. Il prévoit notamment la mise en œuvre de 2 hydroliennes de 1 000 kw chacune, d’une éolienne de 900 kw, de containers et tuiles solaires ainsi que des serres photovoltaïques.

361 000 € pour la continuité écologique des rivières
Lors de cette commission, la Région soutient 8 opérations d’entretien et restauration des milieux aquatiques mis en œuvre par les SAGE Rance Frémur (3), Baie de Douarnenez (2), Léon-Trégor, Odet et Golfe du Morbihan.

214 000 € pour 7 Projets de Territoires pour l’Eau
Pour une approche mieux intégrée de la gestion de la ressource, la Région encourage la mise en œuvre de Projets de Territoires pour l’Eau (PTE) construits avec les acteurs locaux. Elle soutient, dans ce cadre, leurs programmes d’actions 2018 : accompagnement des communes vers la suppression des phytosanitaires, conseils auprès des agriculteurs pour améliorer leurs pratiques, actions de sensibilisation… À ce titre, 7 opérations sont subventionnées dans les SAGE Léon-Trégor (3), Odet (2), Golfe du Morbihan et Scorff.

Jeunes, lycéens et apprentis

18 800 € pour l’accompagnement des jeunes « pairs-relais » santé en 2018
Afin d’encourager l’éducation à la santé en faisant appel aux compétences des jeunes eux-mêmes pour informer ou aider d’autres jeunes, la Région finance ce projet porté par l’ANPAA Bretagne (Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie) pour accompagner ces « pairs-relais » dans leurs missions, lors de l’année 2018-2019.

7 050 € pour 4 projets d'« Accélérateur d'initiatives jeunes »
Pour la 4e année de suite, en partenariat avec les plateformes de financement participatif GwenneG et Kengo, l'appel à projets « Accélérateur d'initiatives jeunes » soutient les jeunes âgés de 18 à 29 ans développant en Bretagne un projet innovant et créatif. Alors que les porteurs de projets avaient jusqu’au 12 octobre pour atteindre le seuil des 70% de financement, 6 initiatives avaient déjà rempli cet objectif et bénéficié d’une aide en septembre. 4 autres projets sont soutenus lors de cette commission, pour un montant de 7 050 € : le court métrage Why The Robot (2 250 €), le site de vente de vêtements et de bijoux La Crème des créateurs (2 100€), l’espace dédié aux chiens et chats Folles gambades (1 500 €) et la librairie La Bougeotte Bookshop (1 200 €).

8,9 M€ de travaux dans les lycées publics
Après avoir dédié près de 82 M€ à la modernisation du bâti des lycées publics depuis le début de l’année, la Région y consacre 8,9 M€ en octobre, dont 1,9 M€ pour la poursuite des travaux de réfection et isolation des toitures du lycée Jean-Macé à Lanester, 1,5 M€ pour la restructuration du lycée Benjamin-Franklin à Auray, ou encore 315 000 € pour la rénovation de l’internat du lycée Paul-Sérusier à Carhaix.

Parallèlement, la Région participe à 5 opérations engagées dans des établissements privés. Le pôle de formation de la Ville Davy, à Quessoy, bénéficie ainsi de 45 000 € pour ses travaux de rénovation du réseau hydraulique.

1,4 M€ pour l’équipement des lycées publics

  • acquisition d’équipements pédagogiques : deux véhicules d’auto-école pour le lycée Paul-Sérusier de Carhaix, une chaîne de chromatographie avec détecteur pour le lycée du Gros-Chêne à Pontivy, des équipements à commande numérique (tours, centres d’usinage et fraiseuses) pour les formations de la filière productique dispensée dans plusieurs lycées bretons... ;
  • achat d’équipements permettant aux établissements de fonctionner et d’accueillir de nouvelles formations : mobiliers, véhicules, matériels d'entretien et de maintenance ou encore pour les services lingerie et restauration

6,9 M€ pour la 2e tranche de la construction du nouveau CFA du Bâtiment d’Ille-et-Vilaine
Après avoir attribué en février 2017 une 1re subvention de près de 6,9 M€ à la construction du nouveau CFA du Bâtiment sur le site de Montgermont, la   Région apporte à ce projet, estimé à 25,8 M€, une 2e contribution du même montant. Celle-ci prend la forme d’une subvention d’investissement de 4,4 M€ et d’une avance remboursable de 2,5 M€.

1,1 M€ pour les investissements dans les CFA
Par ailleurs, la Région finance les équipements pédagogiques et les travaux de maintenance et d’aménagement de locaux dans 4 Centres de Formation d’Apprentis, comme la construction d’un bâtiment dédié à la préparation des métiers de la piscine et de l’électricité à la Maison Familiale Urbaine de Rennes Saint-Grégoire (541 000 €) ou la réalisation de salles de cours et d’informatique au CFA de la CMA du Finistère à Quimper (210 000 €).

24 800 € pour la mobilité des apprentis
La Région subventionne également les voyages d’études en Espagne, Allemagne et Royaume-Uni de 57 apprentis de la CMA d’Ille-et-Vilaine (Rennes), de l’INHNI et des Compagnons du Devoir.

264 places supplémentaires pour les apprentis
Alors qu’un nouveau record a été établi en Bretagne en matière d’apprentissage, avec plus de 19 000 jeunes disposant d’un contrat à la rentrée de septembre, la Région ouvre 264 places de formation supplémentaires dans 13 des 38 CFA bretons pour répondre à cette hausse d’effectifs. Ces places s’ajoutent aux 540 déjà débloquées lors de la commission permanente de septembre.

Recherche, enseignement supérieur

22 000 € pour le dispositif Boost’Europe
Ce dispositif, lancé en 2017 avec le soutien de la Région, vise à encourager les équipes bretonnes à s’impliquer dans des projets européens de recherche. L’ENSTA Bretagne et l’Université de Bretagne Occidentale en bénéficient lors de cette commission, après avoir postulé à différents appels à projets.

Formation tout au long de la vie

Création d’une nouvelle aide financière pour accompagner les stagiaires de la formation professionnelle
Lors de sa session du 18 octobre, la Région a voté en faveur d’un nouveau dispositif d’accompagnement des stagiaires de la formation professionnelle à compter du 1er janvier 2019. Elle en a adopté les modalités lors de cette commission permanente. Il prévoit l’attribution d’une aide minimum de 300 €/mois pour les stagiaires démarrant une formation financée par la Région. Elle peut être majorée en fonction du quotient familial mensuel et s’accompagner de forfaits pour la restauration et le transport/hébergement.

L’objectif est de sécuriser les parcours de formation des bénéficiaires. Non imposable, ce coup de pouce est cumulable avec les aides sociales (Revenu Solidarité Activité, Allocation Adulte Handicapé, pension d’invalidité).

403 000 € pour des Actions Territoriales Expérimentales
La Région a la possibilité d'activer son dispositif « Action territoriale expérimentale » (ATE) pour organiser des formations spécifiques répondant à un besoin précis, repéré localement, d'une ou plusieurs entreprises proposant des emplois durables. Depuis le début de l'année, elle a ouvert au total 1 423 places : 894 sur le volet « recrutement », 529 sur les volet « insertion » et « insertion par l'activité économique ».

Culture

741 000 € pour 19 projets cinématographiques
À travers son Fonds d’Aide à la Création Cinématographique et Audiovisuelle (FACCA), la Région soutient 19 projets à différents stades de leur élaboration (écriture, développement, réalisation), dont 7 longs métrages de fiction ou d’animation et 10 documentaires. Parmi eux, Slocum, la nouvelle création de Jean-François Laguionie, produite par JPL Films (200 000 €) ou Rodéo, fiction de Delphine Deloget (180 000 €).

117 500 € pour la Cinémathèque de Bretagne
Lors de cette commission, la cinémathèque se voit accorder une subvention de 100 000 € pour son fonctionnement et ses activités en 2018, en complément d’une 1re attribution de 190 000 € en décembre 2017. Elle perçoit aussi 17 500 € pour la restauration de 4 films du patrimoine cinématographique régional : Plogoff, des pierres contre des fusils de N. Le Garrec, Quand les femmes ont pris la colère de S. Chappedelaine et R. Vautier, Marée noire, colère rouge et Quand tu disais Valéry de R. Vautier.

250 000 € pour le spectacle vivant et les arts visuels
Parmi les initiatives et structures soutenues par la Région lors de cette commission : les éditions 2018 du festival Marmaille à Rennes (30 000 €), du Théâtre pour rire au pays de Matignon (15 000 €), Festi’Mômes à Questembert (7 000 €) ou les projets de création du collectif Sous le manteau à Rennes (10 000 €) et de Klam Records à Pluneret (8 000 €).

13 400 € pour la production d’albums de musique
Sont accompagnés les labels Les Disques Normal à Saint-Aubin du Cormier (5 500 €), Klamm Records à Pluneret (4 000 €) et Yann Hamon Productions à Rennes (3 900€).

Sport

315 000 € pour la Filière d’excellence Bretagne-CMB
La Région poursuit son partenariat autour de la Filière d’excellence de course au large Bretagne-Crédit Mutuel de Bretagne.

42 000 € pour le Tour de Bretagne à la Voile 2019
Se déroulant tous les deux ans, la 12e édition aura lieu du 2 au 12 septembre 2019.

… et aussi 59 000 € pour l’organisation de 5 autres événements
Le championnat de France de tir sportif 2019 à Lorient-Lanester (30 000 €), le championnat de France de voile Espoir & Équipage 2018 à Brest (4 000 €), la Course des Embruns à Vannes (3 000 €), le cross national de Pacé Rennes Métropole (2 000 €), et la 7e édition du « challenge Bretagne » des courses hors stades de 10 km (20 000 €) bénéficient d’aides régionales lors de cette commission.

16 300 € pour les déplacements des clubs amateurs
25 clubs amateurs de sport (basket, course d’orientation, judo, hockey subaquatique…) bénéficient de subventions pour leurs déplacements respectifs dans le cadre de leur participation aux championnats de France lors de la saison 2017-2018.

300 000 € pour la course à la voile Brest Oceans
La Région soutient l’organisation de cette première course autour du monde à la voile des maxi-multicoques de la classe « Ultime », en solitaire et sans escale, qui s’élancera de Brest le 29 décembre 2019.

Langues de Bretagne

60 000 € pour obtenir l’emoji du drapeau breton
La Région appuie l’association www.bzh qui porte la création d’un emoji du drapeau breton. Cette candidature, qui a récolté près 20 000 signatures de soutien lors d’une pétition sur internet cet été, a retenu l’attention du consortium Unicode qui pourrait se déterminer lors de sa session de janvier prochain.

153 000 € pour DESK enseignement & petite enfance
Dans le cadre de ce dispositif, 61 aides individuelles sont accordées à des personnes se formant à la langue bretonne dans un centre agréé et qui se destinent à l’enseignement bilingue (121 900 €).

13 aides (31 300 €) sont par ailleurs versées aux personnes s’orientant vers un métier bilingue de la petite enfance (écoles maternelles, crèches...).

144 000 € pour 36 bourses Skoazell
Depuis 2009, la Région propose cette aide individuelle aux personnes préparant un master 1 d'enseignement bilingue français-breton, du 1er ou du 2nd degré. Son montant s’élève à 4 000 €. Trente-six étudiants en bénéficient lors de cette commission.

100 000 € pour la chaîne Brezhoweb
La Région soutient Brezhoweb, chaîne de télévision gratuite sur internet diffusée intégralement en langue bretonne et conventionnée par le CSA.

18 500 € pour Blaz Produktion
Avec l’appui de la Région, l’association organise des formations spécialisées en langue bretonne pour adultes (personnels des médias et de l’accueil des personnes âgées).

14 500 € pour 42 séjours de vacances en breton
Durant l’été 2018, ceux-ci ont accueilli 732 enfants.

420 € pour 20 séjours en gallo
Les Assemblées Galèzes
bénéficient du tout nouveau dispositif régional de soutien à l’organisation de séjours de vacances en gallo, à hauteur de 3 € par jour et par enfant accueilli.

Soutien à deux structures de promotion du breton...
La Région soutient le fonctionnement et les activités en 2018 de 2 structures contribuant au développement de l’usage du breton dans la vie sociale, culturelle et publique. Il s’agit de Kelennomp, association régionale créée en 2018 pour regrouper les enseignants de breton et en breton, et de FEA (Formation Education Animation) qui organise notamment les Priz ar Yaouankiz et Priz ar vugale.

... et à deux structures de promotion du gallo
Deux associations sont accompagnées : le Cercle celtique de Rennes, pour sa création d’un spectacle en gallo, et Bertègn Gallèzz, pour son fonctionnement et ses activités en 2018.

22 000 € pour les Priz du galo/Prix du gallo 2018
Organisée par la Région pour la deuxième année de suite, la cérémonie se déroulera à Rennes le 21 décembre et sera retransmise sur les chaînes TVR, Tébéo et Tébésud.

Tourisme et Patrimoine

507 000 € pour 29 opérations valorisant le patrimoine
Travaux de restauration, initiatives de conservation, protection ou mise en valeur, la Région contribue à révéler et valoriser le patrimoine breton. Sont notamment concernés, ce mois-ci, les travaux de restauration des églises Saint-Marc et Saint-Joseph à Augan (60 000 €), de la cathédrale Paul-Aurélien à Saint-Pol-de-Léon (4e phase, 60 000 €), de la basilique Notre-Dame-du-Roncier à Josselin (54 000 €), ou encore du château de Châteaugiron (41 000 €).


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