La session du 8 octobre 2018

Le CESER se réunira le lundi 8 octobre pour émettre un avis sur les dossiers soumis par l’exécutif régional. Il présentera son rapport "Recherche(s) et innovation en Bretagne" et émettra un avis sur le rapport d'activité 2017 des services de l'État ainsi que sur plusieurs dossiers transmis par le Conseil régional.

Les dossiers à l’ordre du jour

 

- L’étude du CESER

Recherche(s) et innovation en Bretagne

Pour une nouvelle stratégie de soutien au service des transitions vers un développement régional durable

Fondamentale ou appliquée, publique ou privée, portant sur des thématiques variées, ancrée dans les réseaux locaux et régionaux et ouverte sur le monde… la recherche en Bretagne est plurielle. En quoi la présence, la diversité, le dynamisme des acteurs de la recherche et de l’innovation en Bretagne sont-ils de nature à favoriser les transitions vers un développement régional durable ?

Le CESER analyse la recherche et l’innovation ainsi que les interventions régionales destinées à les soutenir sous l’angle de leurs effets d’entraînement, c’est-à-dire de leur capacité à accompagner le développement régional.

Le CESER invite à approfondir et partager l’analyse et la mesure de chacun de ces effets d’entraînement, afin de définir et soutenir ce qui peut servir les transitions jugées nécessaires. Si les propositions portent notamment sur la recherche appliquée, en cohérence avec les leviers d’action des collectivités territoriales, l’analyse ne néglige pas pour autant les liens avec la recherche fondamentale. Le CESER invite le Conseil régional à mettre en œuvre une nouvelle stratégie de soutien à la recherche et à l’innovation conciliant les opportunités offertes par les stratégies européennes et nationales et un projet de territoire orienté vers le développement régional durable.

Rapporteures : Marie-Christine LE GAL et Anne-Claude LEFEBVRE

 

- Le rapport d’activité 2017 des services de l’État en région

 

Depuis plusieurs années, le Préfet de région fait le choix de présenter le rapport d'activité des services de l’État (RASE) au CESER. Le CESER de Bretagne émet un avis sur ce document comme il le fait à propos des dossiers du Conseil régional, considérant que :

  • le RASE permet un suivi transversal de l'action de l’État en région ;
  • ce suivi est complémentaire du suivi des politiques régionales.

 

Cette année, le RASE est présenté et diffusé sous forme dématérialisée et interactive.

 

- Les dossiers soumis par le Conseil régional

  • Décision modificative n°2 au budget pour l’exercice 2018.
  • Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) - Reconduction de la majoration.
  • Evolution des mesures d’accompagnement des stagiaires de la formation professionnelle.
  • Projet de développement du port de Brest – Lancement de la phase 2 relative à l’accueil des industriels – Poste à quai n°2.
  • Port de Brest : une nouvelle organisation à la hauteur des ambitions régionales.
  • Maîtrise d'ouvrage régionale sur la restructuration du terminal ferry de Saint-Malo.
  • Communication relative aux rapports des délégataires de service public pour l’exercice 2017.
  • Communication d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur les délégations de services publics passées pour la gestion des aéroports de Brest et de Quimper, pour la gestion des aéroports de Rennes et Dinard, et sur la gestion de la Région Bretagne de ses infrastructures aéroportuaires pour les exercices 2012 et suivants.
  • Communication d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur le Centre d’études et de valorisation des algues.
  • Communication d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de l’Etablissement public de coopération culturelle spectacle vivant en Bretagne.
  • La politique régionale d’égalité entre les femmes et les hommes en action.