Les décisions par politiques publiques (CP du 23 avril 2018)

Au terme de la Commission permanente du lundi 23 avril, la Région consacre 48 M€ à la mise en œuvre de ses politiques, via plus de 1 200 opérations (dépenses d’investissement et de fonctionnement, subventions individuelles ou collectives). Parmi les décisions votées, on peut retenir :

Aménagement du territoire

1, 3 M€ pour les contrats Europe-Région-Pays
La Région accompagne la mise en œuvre de ces contrats sur 2014-2020 à travers le soutien apporté ce mois-ci à 24 opérations, parmi lesquelles la réhabilitation de l’école élémentaire de Lanvallay (131 000 €) sur le territoire de Dinan Agglomération, la création d’une maison de santé au rez-de-chaussée du nouvel hôpital du Palais (100 000 €) à Belle-Île-en-Mer, ou encore, dans le pays de Cornouaille, la réhabilitation de 26 logement sociaux à Douarnenez (52 000 €) et la restauration du domaine du Moulin Blanc à Mellac (32 000 €).

52 000 € pour l’animation territoriale de santé 2018 dans 7 territoires
Face à la persistance de fortes inégalités territoriales de santé en Bretagne, la Région soutient depuis 2005 la mise en œuvre, avec l’Agence régionale de Santé (ARS), d’une fonction d’animation territoriale de santé (ATS). En 2018, elle apporte une aide plafonnée à 8 000 € par poste équivalent temps plein dans 7 territoires bretons : Pays du Centre Ouest Bretagne, Pays de Fougères, Pays de Guingamp, Pays de Saint-Malo, Lannion Trégor Communauté, Pays de Vitré-Porte de Bretagne et Loudéac Communauté Bretagne Centre.

Economie

Nouvelle édition de l’appel à projets “Transfert de technologies dans les filières santé et biotech”
Après avoir soutenu 11 initiatives en 2017, la Région lance un nouvel appel à projets destiné à encourager les PME bretonnes des secteurs de la santé et des biotechnologies à s’associer avec les centres de recherche et faciliter ainsi leur appropriation de savoir-faire issus de laboratoires bretons. L’aider égionale prend la forme d’une subvention plafonnée à 50 000 € par projet, dans la limite de 25 000€ maximum pour chaque partenaire. Les dossiers sont à déposer avant le 1er juin.

413 000 € pour les projets des pôles de compétitivité
La Région soutient en avril 2 projets portés par le Pôle Images & Réseaux.

4 entreprises soutenues par les dispositifs Inno
109 000 € sont accordés sous forme de subventions ou d’avances remboursables :
1 entreprise dans le cadre de Inno R&D : subvention de près de 22 000 € pour Kamahu à Brasparts.
2 entreprises, dans le cadre d’Inno Conseil, bénéficient d’une aide régionale plafonnée à 15 000 € : Werecruit à Vitré, et Capsularis à Pleuven.
1 entreprise dans le cadre d’Inno Marketing : une avance remboursable de 57 000 € pour Westair à Briec.

1,8 M€ pour soutenir 24 projets d’investissement dans les entreprises bretonnes dont :
254 000 €
pour 8 Pass investissement TPE (entreprises de moins de 20 salariés qui créent au moins un emploi en CDI et investissent),
138 000 € d’avances remboursables pour 4 Pass Investissement,
751 000 € pour 3 accompagnements au titre du Fonds spécial d’intervention économique (FSIE) : Groix et Nature à Groix, Hill Rom à Pluvigner et l’hôtel « Sport Ouessant et Spa » sur l’île d’Ouessant,
667 000 € pour 2 accompagnements au titre du PASS compétitivité IAA en capacité de mobiliser 752 000 € de FEADER : La Fruitière Val Evel à Evellys et la SAS Michel Robichon à Saint-Thuriau.

196 000 € pour Bretagne Pôle Naval
À travers cette subvention, la Région accompagne les actions prévues en 2018 par le cluster dont la mission est de fédérer et de contribuer à la compétitivité des chantiers navals, des énergies marines renouvelables ainsi que de l’oil and gas en Bretagne.

Économie sociale et solidaire

119 000 € pour la création de 8 emplois associatifs
7 associations perçoivent 15 000 € de soutien à la création d’un emploi associatif d’intérêt régional dans leur structure : CPIE Forêt de Brocéliande à Concoret, Les Landes à Monteneuf, Poésie et Pas de côté à Plounéour-Ménez, Rhizomes à Brest, Courts en Betton, Danse à tous les étages et Liberté Couleurs à Rennes.
Après avoir perçu 15 000 € en 2017, l’association Ar Redadeg, à Bréal-sous-Montfort, bénéficie d’une aide de 14 000 € pour la deuxième année de son accompagnement par la collectivité.

15 000 € pour les 3es rencontres de l’entrepreneuriat des femmes en Bretagne, organisées l’automne prochain par l’association Entreprendre au féminin Bretagne, qui célèbrera à cette occasion ses 10 ans.

Agriculture

623 000 € pour accompagner des programmes de recherche appliquée
Avec la volonté d’améliorer les pratiques et les systèmes agricoles bretons, la Région soutient chaque année les programmes de recherche et d’expérimentation portés par des organismes, en s’appuyant sur les 12 stations expérimentales du territoire. En avril, elle accompagne les programmes de 5 structures pour un montant global de 623 000 € : Bretagne Plants Innovation, le CATE, le CERAFEL, Initiative Bio Bretagne et INTERBEV.

275 000 € pour accompagner la filière bio
La Fédération régionale des agrobiologistes de Bretagne se voit attribuer une aide de 145 000 €pour son fonctionnement et les actions programmées en 2018. Initiative Bio Bretagne bénéficie d’un soutien de 130 000 € pour ses activités d’animation des filières et de promotion de l’agriculture biologique.

123 000 € pour soutenir les organisations agricoles
En avril, la Région accorde une aide à 5 organisations pour qu’elles puissent mener leurs actions en 2018 :
Les Jeunes agriculteurs 35 : 70 000 €,
IFEO : 22 000 €,
La Coordination rurale: 19 900 €,
France Pie Rouge : 5 000 €,
La Société hippique rurale de Loudéac : 1 500 €.

100 000 € pour le programme de coordination du GIE Élevage de Bretagne en 2018.

15 000 € pour les actions 2018 de la Maisoncidricole de Bretagne.

10 000 € pour la mise en place d’une filière de valorisation du lait de foin Spécialité Tradition Garantie
Ce projet consiste à valoriser le lait obtenu avec une alimentation sans aliment fermenté, une part d’herbe représentant 75% de la ration et sans OGM.

40 000€ pour la Fédération des CUMA de l’Ouest
La FRCUMA bénéficie d’une aide régionale de 33 000 € pour mener en 2018 son programme agroenvironnemental et d’une subvention de 7 600 € pour son programme d’économie de carburant sur la mécanisation des travaux agricoles.

47 000 € pour les économies d’énergie dans 26 exploitations laitières qui font l’acquisition d’un pré-refroidisseur de lait ou d’un récupérateur de chaleur pour leur tank à lait.

30 000 € pour la transformation ou la vente directe
Cette aide permettant de dégager de la valeur ajoutée dans les exploitations est accordée à un élevage de bovins et caprins, installé en agriculture biologique à Plounevez-Moëdec (29).

14 000 € pour 13 Pass’Bio
via des subventions de 1 215 € pour soutenir la réalisation de diagnostics conversion ou de 1 080 € pour des suivis de conversion.

12 000 € pour accompagner l’installation des + de 40 ans
Deux bénéficiaires perçoivent une aide de 6 000 € dans le cadre du soutien à l’installation des plus de 40 ans, l’un en élevage de veaux de boucherie au Mené (22), l’autre en élevage de vaches laitières et apiculture à Retiers (35).

Mer

132 000 € pour les investissements en aquaculture
Soutenant l’acquisition de calibreuse à huîtres, chariot… ou la modernisation des installations, ces subventions régionales profitant à 20 exploitants viennent compléter des aides du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) qui représentent un total de 879 000 €.

493 000 € pour les ports du Morbihan
- Lorient : réhabilitation des structures métalliques de la darse et de la passerelle aérienne (196 000 €) , adaptation des ras débordoirs  sur les quais des TCD (167 000 €) et extension du terre-plein de travail de l’aire de réparation navale (96 000 €) ;
- Port Tudy : réalisation d’une étude pour la création d’un ouvrage regroupant capitainerie et hall des voyageurs (34 000 €).

Transport

575 000 € pour déployer un système de sécurité sur la ligne Guingamp-Carhaix et Guingamp-Paimpol
Par mesure de sécurité, les lignes ferroviaires Guingamp-Carhaix et Guingamp-Paimpol nécessitent d’être équipées d’un dispositif de contrôle de franchissement. La Région finance la moitié de cette opération qui s’élève au total à 1,15 M€, au côté de l’État et de la SNCF (25%).

Environnement & transition énergétique

Lancement de l’observatoire régional des paysages
Afin de consolider la prise en compte des enjeux paysagers dans les politiques territoriales, la préfiguration d’un observatoire régional des paysages, au sein de l’Observatoire de l’Environnement en Bretagne, a été actée. La Région soutient sa création en participant, à part égale avec la DREAL, au recrutement d’un chargé de mission.

445 000 € pour les 13 Espaces Infos Energie bretons
Pour inciter les particuliers à consommer mieux et moins d’énergie, la Région soutient depuis 2001 les Espaces Info Energie qui prodiguent dans les pays des conseils techniques et mènent des actions de sensibilisation du grand public

429 000 € pour les Projets de territoires pour l’eau
La Région encourage la définition et la mise en œuvre de projets de territoires pour l’eau (PTE). Elle soutient, dans ce cadre, les actions de gestion intégrée de l’eau développées dans les bassins versants : restauration de la morphologie et continuité des cours d’eau, lutte contre les pollutions diffuses, restauration des milieux aquatiques…. À ce titre, 15 opérations sont subventionnées, pour un montant total de 429 000 € dans les SAGE Arguenon, Aulne, Baie de Lannion, Bas-Léon, Blavet, Ellé-Isole-Laïta, Elorn et Rance-Frémur.

841 000 € pour le Parc naturel régional d’Armorique
A travers une dotation de 685 000 €, la Région contribue pour moitié au fonctionnement du syndicat mixte du PNRA en 2018 et participe aux opérations d’investissements menées cette année, principalement des travaux d’entretien (156 000 €).

114 000 € pour une enquête sur les pratiques agricoles
Partenaires du Plan Breton pour l’Eau, l’État, l’Agence de l’eau Loire Bretagne, la Région et les Départements bretons cofinancent une enquête sur les pratiques des exploitants agricoles dans les bassins versants afin d’évaluer les usages susceptibles d’affecter la qualité de l’eau.

30 000 € pour l’Observatoire des mammifères de Bretagne
Porté par le Groupe Mammalogique Breton, en collaboration avec Bretagne Vivante et les fédérations régionale et
départementales des chasseurs, ce projet vise à structurer et à mettre à disposition les données naturalistes sur les mammifères de Bretagne. Des suivis d’espèces seront réalisés dans ce cadre.

Jeunes, lycéens et apprentis

2,5 M€ pour l’accueil, le conseil et l’accompagnement des jeunes par les Missions locales en 2018

260 000 € pour le Fonds d’Aide aux Jeunes
En complément du financement des activités des Missions locales, la Région accompagne les jeunes suivis par ces structures à travers des aides d’urgence, en apportant une contribution directe de 260 000 € au Fonds d’aide aux jeunes gérés par les Départements ainsi que par Brest Métropole et Rennes Métropole.

Elle se répartit de la manière suivante :
60 000 € au département du Morbihan,
52 000 € au département des Côtes d’Armor,
52 000 € au département du Finistère,
44 000 € au département d’Ille-et-Vilaine,
30 000 € à Rennes Métropole,

22 000 € à Brest Métropole.

3,9 M€ de travaux dans les lycées publics
Après avoir dédié près de 44 M€ à la modernisation du bâti des lycées publics depuis le début de l’année 2018, la Région y consacre près de 4 M€ en avril : 851 000 € pour le raccordement au réseau de chaleur urbain des lycées Emile-Zola et René-Descartes à Rennes, 760 000 € pour la mise en conformité de la gestion des eaux pluviales du lycée Bréhoulou à Douarnenez, ou encore 380 000 € pour la poursuite des travaux de construction de hangars et de locaux d’enseignement au lycée agricole de Suscinio à Morlaix.

2,6 M € pour les aménagements des lycées privés
Parallèlement, la Région participe aux travaux réalisés dans les établissements privés. Ainsi, la Maison Familiale Rurale (MFR) de Questembert se voit allouer une subvention de 430 000 € pour la vaste restructuration de l’un de ses bâtiments. Le lycée Saint-Nicolas La Providence à Montauban-de-Bretagne bénéficie de 233 000 € pour, lui aussi, des travaux de réhabilitation d’un bâtiment.

2,9 M € pour l’équipement des lycées publics & privés
- acquisition d’équipements pédagogiques : par exemple, pour les formations de la filière agroalimentaire/alimentation/cuisine du lycée La Mennais-Saint-Armel à Ploërmel (30 000 €) ou pour les formations en électricité/électronique du lycée Saint-Joseph-La Salle à Lorient (18 000 €) ;
- achat d’équipements permettant aux établissements de fonctionner et d’accueillir de nouvelles formations : mobiliers, véhicules, matériels d'entretien et de maintenance ou encore pour les services lingerie et restauration

818 000 € pour l’équipement des CFA
Par ailleurs, la Région finance les équipements des Centres de Formation d’Apprentis. Sur les 818 000 € de subventions accordées en avril dans ce cadre, le CFA Travaux Publics Bretagne à Ploërmel bénéficie de 78 000 € pour le renouvellement d’une chargeuse et l’acquisition d’une petite chargeuse sur pneu. À Cesson, le CFA de l’AFTRAL perçoit lui 57 600 € pour l’achat d’un car quand le CFA de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Côtes d’Armor, à Ploufragan, se voit accorder 43 000 € pour doter en matériels pédagogiques ses formations de la filière automobile/maintenance des véhicules.

3,3 M€ pour le Pass ressources pédagogiques
Créé afin de garantir l’équité des conditions d’enseignement entre tous les lycéens et lycéennes, le Pass ressources pédagogiques tend vers la gratuité des manuels scolaires et des outils numériques.

Parallèlement, la Région reconduit son dispositif d’aide individuelle au premier équipement professionnel des lycéens des établissements professionnels n’ayant pas conventionné le Pass ressources pédagogiques et le dote d’une enveloppe de 400 000 €.

100 000 € pour le dispositif MégalitÉ
Afin de traduire dans les faits l’égalité femmes/hommes, la Région a lancé MégalitÉ pour accompagner les organismes de formation et les CFA bretons dans le développement d’actions en la matière. Entre 2015 et 2017, le dispositif a fait émerger 18 plans d’actions et permis notamment la création d’un observatoire par sexe et catégorie socio-professionnelle de l’effectif d’un CFA ou la mise en place de nombreux événements promouvant l’égalité. La Région pérennise MégalitÉ dans les lieux de formation et le dote d’une enveloppe de 100 000 €.

Renouvellement du partenariat avec le CROUS pour réserver 70 logements aux apprentis
Afin de faciliter l’accès au logement des apprentis parfois contraints de disposer d’un hébergement sur leur site de formation et d’un autre sur celui de leur entreprise, la Région reconduit sa convention avec le CROUS pour garantir 70 logements aux apprentis qui en feront la demande en 2018-2019 à Rennes, St-Brieuc, Lannion, Lorient, Vannes, Brest et Quimper.

25 000 € pour la mobilité des apprentis et étudiants
La Région accorde 21 500 € pour des voyages d’études réalisés en Allemagne, Espagne et Autriche par 57 apprentis de la CMA du Morbihan (Vannes), du CFA du lycée La Lande de Rencontre (Saint-Aubin du Cormier) et de l’INHI (Bruz).

La collectivité participe aussi aux déplacements de 21 étudiants de formations sanitaires et sociales au Royaume-Uni pour y découvrir d'autres systèmes de soins.

Recherche, enseignement supérieur

39 700 € pour le dispositif Boost’Europe
Ce dispositif, lancé il y a un an avec le soutien de la Région, vise à encourager les équipes bretonnes à s’impliquer dans des projets européens de recherche. L’Université de Rennes 1, l’Université de Bretagne Sud et le CNRS en bénéficie après avoir candidaté à différents appels à projets.

Formation tout au long de la vie

3 M€ pour 4 730 places au sein du dispositif Compétences Clés
Ce dispositif permet aux demandeurs d'emploi d'acquérir ou de renforcer leurs connaissances et compétences en amont d'une formation qualifiante. Cette offre de formation de courte durée est reconduite pour proposer 4 730 places jusqu'en décembre.

1,4 M€ pour l’hébergement des stagiaires AFPA
L’Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) est implantée en Bretagne sur 9 sites (Loudéac, St-Brieuc, Brest, Morlaix, Quimper, Rennes, St-Malo, Auray, Lorient). Afin qu’elle puisse assurer l’hébergement et la restauration de tous les stagiaires qu’elle accueille, la Région lui accorde une subvention annuelle de 1,4 M€ (équivalente à plus de 140 000 nuitées).

1 M€ pour la formation des personnes sous main de justice
Depuis 2015, la Région met en œuvre des formations dédiées aux personnes détenues dans les 7 établissements pénitentiaires de Bretagne. Elle reconduit en 2018 ces actions de formation, à partir de septembre. L'objectif est de proposer 640parcours de formation en un an.

298 000 € pour des Actions Territoriales Expérimentales
La Région a la possibilité d'activer son dispositif « Action territoriale expérimentale » (ATE) qui consiste à organiser des formations spécifiques pour répondre à un besoin précis, repéré localement, d'une ou plusieurs entreprises proposant des emplois durables. Depuis le début de l'année, elle a, dans ce cadre, ouvert au total, 420 places : 234 sur le volet « recrutement », 171 sur le volet « insertion », et 15 sur le volet « insertion par l'activité économique ».

200 000 € pour 324 actions de formation dans le domaine des transports
Il s’agit de Préparations Opérationnelles à l’Emploi (POE) proposant aux demandeurs d’emploi de se former au métier de conducteur du transport routier interurbain de voyageurs (à Rennes, Vannes, Auray, Vitré et Fougères...) et à celui de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur (à Rennes, Brest, Vannes, Auray, Saint-Brieuc, Vitré, Fougères...).

Culture

50 000 € pour les batteries et fanfares
Très active, la fédération regroupe les batteries et fanfares de toute la Bretagne. Basée à Saint-Brieuc, l’association organise des formations, stages d’été, festival (le 6 mai à Pléneuf-Val-André) …

Sport

400 000 € pour l’accueil de la Coupe du monde de football féminin des moins de 20 ans en Bretagne
Afin d’accueillir, en août prochain, dans les meilleures conditions cette compétition internationale, la Région contribue à hauteur de 20 % à la mise aux normes des 4 stades hôtes : Guy Piriou à Concarneau, Marville à Saint-Malo, Clos Gastel à Léhon (Dinan) et La Rabine à Vannes. La ligue de Bretagne de football est également soutenue pour réaliser des travaux sur des terrains d’entrainement à Saint-Grégoire, près de Rennes.

200 000 € pour la formation et la santé des jeunes cyclistes
Les équipes cyclistes Fortuneo-Samsic et Vital Concept se répartissent cette aide régionale pour mener à bien leurs projets de formation et d’éclosion de jeunes talents, mais aussi de surveillance médicale et de lutte contre le dopage.

144 000 € pour aider 13 clubs en Voie d’Accès à l’Élite
Il s’agit d’un nouveau dispositif, dit VAE, mis en place par la Région Bretagne pour aider, dans une phase de transition, les clubs de niveau national pouvant prétendre au plus haut niveau, voire au professionnalisme. L’US Concarneau (football) est la structure la plus aidée (25 000 €).

Langues de Bretagne

113 000 € pour l’usage de la langue bretonne
La Région soutient les activités en 2018 de 5 structures contribuant au développement de la présence du breton dans la vie sociale, culturelle et publique. Il s’agit de Skol Ober, Mignoned Ar Brezhoneg, Kenteliou An Noz, Kuzul Ar Brezhoneg et la maison d’édition An Alarc’h.

50 000 € pour la pratique de la langue gallèse
Deux structures œuvrant pour la pratique du gallo bénéficient en avril d’une aide de la Région pour leur fonctionnement : la radio Plum’ FM à Sérent (30 000 €) et l’association de parents d’élèves Dihun Breizh à Pontivy (20 000 €).


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