Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Voir le recueil des actes administratifs

336 résultats

Afficher les moins récents

Rapport annuel relatif aux dépenses consacrées aux aides d’Etat en 2018 par les collectivités territoriales et leurs groupements, sur le territoire de la Région Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rapport d’activité et de développement durable 2018

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Communication sur le suivi des observations de la Chambre régionale des comptes de Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rendu compte de la délégation du président pour l’exercice de sa délégation pour ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Plan énergie lycées

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rendu compte de la délégation du président pour l’exercice de sa délégation pour louage de choses

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Projet stratégique Breton en faveur du cinéma et de l’audiovisuel

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Bretagne très Haut Débit

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 20/06/2019 au 21/06/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
20
30

Voir plus de documents