Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Provisions pour risques et charges liés à la crise sanitaire

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Ressources humaines : créations de postes – Contrats de projet

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Frais de fonctionnement des groupes d’élus

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2020

Délibération - 2 documents
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Bilan anticipé du Schéma régional de cohérence écologique de Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Déploiement de l’hydrogène renouvelable : feuille de route bretonne 2030 [Breizhcop]

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rapports relatifs aux participations régionales de toute nature – Exercice 2019

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Redémarrage et transitions

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rapport d’activité et de développement durable 2019

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Réunification de la Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Osons la Régionalisation de la PAC en Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Convention pour adapter le service TGV en Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Communication sur le suivi des observations de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la politique de développement du tourisme et sur le contrôle des comptes et l’examen de la gestion du TER par la Région Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Voeu – Aides de l’Etat aux entreprises bretonnes

Vœu - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rendu compte de la délégation du Président d’ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Engagement pour la préservation et la valorisation de la biodiversité et des resources [Breizhcop]

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Démarche bretonne pour une économie circulaire : feuille de route [Breizhcop]

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 09/07/2020 au 10/07/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Modalités d’organisation exceptionnelles des assemblées régionales dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Décision modificative N°1 au budget de l’exercice 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rendu compte d’exercice de la délégation du Président en matière d’octroi des aides aux entreprises

Délibération - 1 document
Date de la session : 09/04/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul

Pacte d’accessibilité et Contrat d’action publique Etat et Région : Etat d’avancement un an après leur signature le 08/02/2019

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 13/02/2020 au 14/02/2020

Lenn ar pezh a zo da-heul