Les documents adoptés par l’assemblée régionale

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Ressources humaines – Mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant ecompte des Fonctions, des Sujetions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 19/12/2019 au 20/12/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Schéma régional d’aménagement et de développement durable et d’égalité des territoires

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 28/11/2019 au 28/11/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Breizh Cop : Cahier des engagements et orientations des deux premières feuilles de route fixant un cap pour les actions prioritaires du Conseil régional sur le “bien manger pour tous” et sur la stratégie énergétique et climatique

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 28/11/2019 au 28/11/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Conforter et développer le réseau des réserves naturelles régionales bretonnes

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Observatoire de l’environnement en Bretagne : pour une nouvelle impulsion paratgée. Vers une ouverture de la gouvernance et un plan de développement stratégique

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2019

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Le contrat breton pour la formation, l’orientation et l’évolution professionnelles : point d’étape et perspectives

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) : reconduction de la majoration

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

Lenn ar pezh a zo da-heul

Observations de la chambre régionale des comptes relatives à la gestion des associations ID MER et ADRIA

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 10/10/2019 au 10/10/2019

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