Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Création des comités “Comité technique économie” et Comité mixte solidarité internationale”

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) : Reconduction de la majoration

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Demande de création d’une mission d’information et d’évaluation sur le projet de parc éolien offshore de la Baie de Saint-Brieuc

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Adoption du réglement Budgétaire et Financier (RBF)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rapports relatifs aux participations régionales de toute nature – Exercice 2020

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Adhésions à des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2021

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Une tarification régionale unique et sociale pour les services de restauration et d’hébergement des lycées publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Ressources humaines – Évolution du télétravail

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Ressources humaines : créations de postes, emplois permanents, contrats de projet

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Voeu – Pour une expression citoyenne sur la question de la réunification de la Bretagne

Vœu - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rapport annuel d’activités 2020 des aides économiques de la Région aux entreprises : Dépenses consacrées aux aides d’Etat par les collectivités

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Préparation du prochain contrat de plan Etat Région, état des lieux

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

L’intervention régionale post-séisme dans le cadre de la coopération décentralisée avec le territoire de la Grand’Anse

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

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Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : 21/07/2021

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Règlement intérieur : Portant organisation de la Commission d’Appel d’Offres, la Commission de Concession et de Délégation de Service Public, des Jurys de concours et de marché public global et de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Délibération - 1 document
Date de la session : 21/07/2021

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Conditions d’exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d’élus : Indemnités de fonction, Mandature 2021-2028

Délibération - 1 document
Date de la session : 21/07/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Conditions d’exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d’élus : Modalités de remboursement des frais de déplacements, mandature 2021-2028

Délibération - 1 document
Date de la session : 21/07/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Conditions d’exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d’élus : Moyens mis à disposition des conseillers régionaux – Matériel informatique

Délibération - 1 document
Date de la session : 21/07/2021

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Délégations à la commission permanente

Délibération - 1 document
Date de la session : 21/07/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Conditions d’exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d’élus : Moyens des groupes politiques, mandature 2021-2028

Délibération - 1 document
Date de la session : 21/07/2021

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Formation des commissions thématiques

Délibération - 1 document
Date de la session : 21/07/2021

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Election de la commission d’appel d’offres

Délibération - 1 document
Date de la session : 21/07/2021

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