Ressources humaines : Créations de postes – Emplois permanents – Contrats de projet Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul
Procédure de renouvellement du classement du Parc Naturel Régional d’Armorique et définition du périmètre d’étude Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul
Communication relative aux rapports des délégataires de service public pour l’exercice 2019 Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul
Création du syndicat mixte de préfiguration de Parc Naturel Régional Vallée de la Rance Côte d’Emeraude et adhésion au Syndicat mixte Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul
Voeu – Impacts sociaux économiques de la mise en oeuvre de la stratégie bas carbone et l’usage des chaudières au gaz Vœu - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul
Communication sur le suivi des observations de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur le contrôle des comptes et la gestion des infrastructures aéroportuaires par la Région Bretagne Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul
Adoption du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul
Communication d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne relatives à la fiabilité de l’information comptable, aide à l’innovation et pilotage des politiques mises en oeuvre – rapport n°2 Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul
Budget primitif 2021 Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul
Provisions pour riques et charges liés à la crise sanitaire – nouvelle ventilation Délibération - 1 document Date de la session : Du 17/12/2020 au 18/12/2020 Lenn ar pezh a zo da-heul