Les documents adoptés par l’assemblée régionale

Point d’étape relatif à la mise en oeuvre des fonds européens en Bretagne pour la période 2021-2027

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 24/02/2022 au 26/02/2022

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 24/02/2022 au 26/02/2022

Lenn ar pezh a zo da-heul

Désignations au sein des organismes extérieurs

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 24/02/2022 au 26/02/2022

Lenn ar pezh a zo da-heul

Rendu compte de la délégation du Président pour l’exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) : Reconduction de la majoration

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Adoption du réglement Budgétaire et Financier (RBF)

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2021

Délibération - 1 document
Date de la session : Du 14/10/2021 au 15/10/2021

Lenn ar pezh a zo da-heul

Election du Président du Conseil régional de Bretagne

Délibération - 1 document
Date de la session : 22/06/2017

Lenn ar pezh a zo da-heul

Délégations du Conseil régional à la Commission permanente

Délibération - 1 document
Date de la session : 22/06/2017

Lenn ar pezh a zo da-heul

Election des membres de la Commission permanente

Délibération - 1 document
Date de la session : 22/06/2017

Lenn ar pezh a zo da-heul

Composition de la Commission permanente

Délibération - 1 document
Date de la session : 22/06/2017

Lenn ar pezh a zo da-heul