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Bien Vivre partout en Bretagne – Cohésion des territoires

Cette aide vise à accompagner, pour 2021, les projets ayant pour but d'accélérer les transitions écologique, énergétique et climatique, conforter les centres-villes ou centres-bourgs, ou encore améliorer l’accès de chaque breton·ne aux services à la population.

Dans le cadre de la feuille de route « Engagement pour la cohésion des territoires » approuvée en décembre 2020, la Région s’est engagée à développer des mesures d’accompagnement des territoires dans :

  • L’accélération des transitions
  • L’enjeu de vitalité des centres villes et centres bourgs
  • La garantie à disposer d’un premier niveau de services de proximité.

Le dispositif « Bien vivre partout en Bretagne » permet, sur l’année 2021, d’expérimenter des modalités d’intervention sur ces trois enjeux.

Pour 2021, chaque territoire intercommunal (hors métropoles) dispose d’un plafond de financements régionaux pour accompagner des projets en lien avec les enjeux évoqués (transitions, centralités, services à la population). Chaque plafond intercommunal affiché par EPCI peut être mobilisé jusqu’à 2,5 % pour des projets de fonctionnement. Tout ou partie de ce plafond annuel peut être mutualisé entre plusieurs EPCI, en investissement comme en fonctionnement. Chaque EPCI adresse à la Région, via ses directions d’espace territorial, avant le 30 juin 2021, et idéalement dès les prochaines semaines pour contribuer à l’effort de relance :

  • La liste des projets de son territoire s’étant fait connaître et ayant sollicité un soutien régional dans le cadre du soutien 2021 ;
  • La liste des projets identifiés sur son territoire et s’inscrivant dans le cadre posé par la Région (voir rubriques Bénéficiaires) qu’il propose à la Région de financer selon deux rangs de priorités.

La Région analysera ensuite les projets afin d’identifier les projets prioritaires pouvant être accompagnés en 2021. Elle le fera en tenant compte des priorisations effectuées localement et de la cohérence des propositions avec ses orientations. Elle veillera également à l’équilibre de la mobilisation de ses crédits sur chacun des trois enjeux de ce dispositif (transitions, centralités, services). Les porteurs de projets seront ensuite informés de la sélection de leur projet par la Région et ensuite appelés à saisir un dossier de demande de subvention sur le portail des aides.

Objectifs

  • Accompagner l’accélération des transitions
  • Conforter les centres bourgs et centres villes
  • Améliorer l’accès de chaque Breton·ne aux services à la population

Type d'aide

Subvention

Montant de l'aide

Pour les projets d’investissement et les études :

  • Taux de financement :
    • 25 % Maximum
    • Minimum de 10 % (ou 100 000 € pour les projets dont le coût dépasse 1 M€)
  • Plancher de subvention : aucune subvention ne pourra être inférieure à 10 000 € (ce montant est abaissé à 5 000 € pour les projets portés par les associations ou les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire).

Pour l’animation : L’aide est limitée à 2 années consécutives dans la limite des 2,5 % du plafond mobilisable par le territoire.

Dans tous les cas :

Le financement régional est cumulable avec d’autres dispositifs régionaux, dans la limite d’un plafond cumulé de 50 % de fonds régionaux. Le plan de financement du projet doit présenter un autofinancement minimum de 20 % ou 30 % selon le taux d’autofinancement minimum en vigueur. Dans des cas très ponctuels, quelques exceptions peuvent être étudiées à la marge
pour les projets portés par les associations et selon la nature de ces derniers. Dans ces cas de figure, les autres cofinancements seront étudiés, notamment la contribution des communes et EPCI afin de s’assurer de l’intérêt qu’ils accordent au projet.

La Région prendra en compte les éventuelles recettes nettes générées dans le plan de financement de l’opération financée (selon la méthode définie dans l’annexe « Conditions complémentaires selon le type de projet »).

Concernant l’aide au secteur associatif ou coopératif, l’aide régionale ayant pour objectif de jouer un effet levier dans l’aboutissement des projets, celle-ci ne sera pas accordée sans que soit vérifiée l’existence d’un engagement financier réel et manifeste des collectivités du territoire (accompagnement financier du projet ou de l’association dans son fonctionnement, soutien immobilier etc…).

Structures éligibles

  • Les collectivités territoriales et leurs groupements
  • Les établissements publics
  • Les associations loi 1901
  • Les SCIC

Cette aide ne s’applique pas aux territoires métropolitains qui feront l’objet d’une adaptation des modalités d’intervention de la Région via les contrats métropolitains à conclure.

Projets éligibles

Sont éligibles les projets d’investissement ou les études.
Une aide à l’animation peut également être apportée.
Les subventions devront porter sur des projets ou des tranches fonctionnelles de projet présentant une réelle cohérence et unité.

Accompagner l’accélération des transitions

Seront accompagner les projets visant à accélérer le passage à l’action sur les champs de :

  • La préservation et gestion responsable du foncier (reconquête et transformation notamment)
  • La préservation de la qualité de l’eau, biodiversité et des ressources
  • La transition énergétique, du climat dont mobilités décarbonées et douces

Conforter les centres bourgs et centres villes

Seront accompagnés les projets localisés en centre-ville ou centre-bourg et dans les champs qui concourent à dynamiser un centre : habitat, espace public, commerce, animation, mobilités, culture, patrimoine, vie associative, sportive et enjeux de transitions numérique et environnementale.

Ils devront s’intégrer dans une approche globale de confortement ou reconquête de la centralité. A cet effet, la Région appréciera :

La pertinence à accompagner une opération au regard de son inscription dans une stratégie globale de dynamisation du centre, c’est-à-dire abordant tous les champs précités, travaillée sur le long terme, en association avec les habitant·e·s et les différentes partenaires intéressés. L’animation de la démarche globale sera également appréciée.

Améliorer l’accès de chaque Breton·ne aux services à la population

Seront accompagnés en priorités les projets visant à améliorer l’accès des breton·ne·s aux services liés à la santé, l’accès à l’emploi, aux mobilités, à la culture, au sport, à la solidarité avec une attention particulière sur la jeunesse et les populations vulnérables. Les EPCI seront invités à faire remonter tout projet sur ces thèmes et éventuellement d’autres sur lesquels le territoire connaîtrait un enjeu particulier.

Projets non éligibles

  • Opérations relevant d’une stricte obligation réglementaire (mises aux normes par exemple). Les dépenses peuvent être prises en compte si elles sont intégrées dans un projet global allant au-delà du minimum réglementaire.
  • Opérations commerciales, à but lucratif et/ou comportant une dimension concurrentielle (en dehors des derniers commerces localisés en milieu rural et dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville).
  • Acquisitions foncières et immobilières, ainsi que les dépenses de dépollution et déconstruction si elles ne sont pas rattachées, sur la période du dispositif, à un projet d’investissement global identifié et défini, conforme aux orientations de ce dispositif.
  • Projets concernant uniquement des locaux administratifs, techniques et sièges des structures.
  • Fonctionnement courant de structures, ou la mise en œuvre de leur programme d’activités habituel dans la mesure où toute subvention doit se rapporter à la réalisation d’une action concrète.

En application du SRADDET et des objectifs fixés en matière d’adaptation au changement climatique, les projets menacés par les aléas climatiques, tels que les inondations, les submersions et l’élévation du niveau de la mer (projetés jusqu’à l’horizon 2100) ne sont pas éligibles en dehors des bâtiments d’activités en lien avec le milieu marin, littoral ou fluvial, et des projets de renaturation et/ou déconstruction des bâtiments et équipements existants.

Critères d’appréciations des projets

Tout projet soutenu s’inscrit en cohérence avec les principes de proximité, de sobriété et de solidarité, portés par la Breizh Cop, en particulier au travers des quatre conditions ci-dessous applicables à tout type de projet :

  1. L’intégration au projet de territoire : L’aide régionale pourra être accordée sous réserve que le porteur démontre la pertinence de son projet et de sa localisation géographique au regard des projets ou équipements de même nature existants à l’échelle du territoire intercommunal en s’appuyant, si besoin sur les schémas communautaires spécifiques. Pour les services à la population, la cohérence du projet avec le Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public sera également examinée.
  2. L’implication des usager·e·s et des habitant·e·s : L’aide régionale pourra être accordée sous réserve que le porteur décrive la méthode de construction du projet et plus précisément la mobilisation de la collectivité, des usager·e·s, des habitant·e·s, des associations, et des partenaires. Quels sont les initiatives prises, les moyens mobilisés, les gouvernances imaginées dans la réalisation du projet ? Comment les besoins ont-ils été repérés et évalués ? Comment les usager·e·s seront ensuite associé·e·s à la mise en œuvre et à la vie du projet ?
  3. La sobriété foncière : En cohérence avec les objectifs du SRADDET, les principes qui guident le soutien à tout projet d’investissement immobilier sont : le renouvellement urbain, la maîtrise de la consommation foncière, la lutte contre l’artificialisation et contre l’imperméabilisation des sols. Ainsi, pourront être soutenus les projets qui se situent exclusivement dans l’enveloppe urbaine de la commune (c’est-à-dire l’ensemble des espaces bâtis et artificialisés, des espaces à vocation récréative (parcs, jardins et terrains de sports) et des enclaves non bâties à l’intérieur des espaces urbanisés et d’une superficie limitée (« dents creuses »). Les projets de réhabilitation de bâtiments vacants et les emprises foncières déjà artificialisées seront priorisés.
  4. Une démarche énergétique et climatique bas-carbone : Seront prioritairement accompagnés les projets répondant aux critères suivants :
    • Pour les projets de construction neuve : intégration d’une consommation de chaleur d’origine renouvelable (chaudière bois, solaire thermique, …) et/ou la production d’énergie renouvelable (panneaux photovoltaïques) et/ou l’utilisation de matériaux biosourcés (au minimum 18 kg/m², correspondant au niveau 1 du label « bâtiment biosourcé »).
    • Pour les projets de réhabilitation : un gain minimum de 40 % :
      • des émissions de gaz à effet de serre
      • de la consommation en énergie primaire ou l’atteinte de l’étiquette B*.
        Dans tous les cas, aucun bâtiment soutenu par la Région ne se situera, après réhabilitation, dans les classes énergétiques E, F et G.

* Dans le cas notamment d’un projet portant sur la réhabilitation d’un bâti ancien concerné par un changement d’usage (par ex. réhabilitation d’une ancienne maison de bourg pour la création d’un commerce de proximité), la comparaison de la consommation énergétique entre l’état initial et l’état projet n’est pas adaptée et le gain de 40 % ne sera pas vérifié. En revanche, une attention sera portée sur le suivi des recommandations de l’audit énergétique, notamment en vue de l’amélioration de l’enveloppe du bâtiment, et l’atteinte de l’étiquette D au minimum est requise.

Pour les projets de réhabilitation, dans tous les cas, la définition du programme de travaux devra obligatoirement s’appuyer sur un audit énergétique.

Un accompagnement spécifique par un Conseil en Energie Partagé du territoire pourra guider le maitre d’ouvrage tout au long de sa démarche et l’éclairer sur les choix techniques à retenir au regard de l’audit énergétique réalisé.

Des conditions complémentaires sont également définies en fonction du type de projet (voir document téléchargeable ci-dessous).

Dépenses éligibles

Sont éligibles les dépenses d’investissement suivantes :

  • Acquisitions foncières et immobilières
  • Travaux
  • Etudes ou frais liées aux travaux (études pré-opérationnelles, maîtrise d’œuvre…)
  • Acquisition d’équipements, de matériel ou de mobilier.

Sont éligibles les dépenses de fonctionnement suivantes :

  • Etudes stratégiques
  • Charges de personnel. Peuvent être ajoutées les charges indirectes (correspondant à un taux forfaitaire de 15 % des charges directes de personnel) et le cas échéant, l’acquisition de matériel nécessaire à l’animation (correspondant à un taux forfaitaire de 40 % des charges directes de personnel).

Dépenses inéligibles

  • TVA, impôts et taxes, sauf s’ils sont réellement et définitivement supportés par le bénéficiaire.
  • Frais financiers : intérêts d’emprunt sur une période dépassant la durée de validité de la subvention, agios…
  • Amendes, pénalités financières, frais de contentieux…
  • Dépenses pour aléas et divers, révision de prix.
  • Dépenses liées à de la valorisation (temps, nature, bénévolat…).

Conditions générales d’éligibilité des dépenses

Le dispositif est ouvert pour l’année 2021. Il accompagne uniquement les projets dont la réalisation est prévue au budget primitif 2021, c’est-à-dire, dont les premières dépenses (hors dépenses préalables : acquisitions foncières, études préalables,…) sont engagées sur l’année 2021.

La réception à la Région d’un courrier de demande préalable au dépôt d’un dossier de demande de subvention marque le début d’éligibilité des dépenses. Ce dernier comprend à minima une identification du maître d’ouvrage, un descriptif sommaire du projet, sa localisation, un calendrier de réalisation et un plan de financement prévisionnels précisant le montant de l’aide régionale sollicitée. Le modèle de fiche projet proposé par la Région, peut constituer cette demande préalable. La date de transmission de cette fiche par l’EPCI à la Région pourra ainsi marquer ce début d’éligibilité des dépenses.

Toute dépense antérieure au dépôt de la demande à la Région ne pourra en aucun cas être retenue, à l’exception des dépenses préalables ou de préparation nécessaires à la réalisation et directement liées au projet : maitre d’œuvre, acquisitions foncières, études, …

Conditions supplémentaires

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Pour plus d’informations, veuillez contacter l’espace territorialisé de votre département :

Ille-et-Vilaine

Direction de l’Espace territorial Rennes – St-Malo – Redon – DETREN
Email : rennes@bretagne.bzh

Direction de l’Espace territorial Marches de Bretagne – DETMB
Email : marchesdebretagne@bretagne.bzh

Morbihan

Direction de l’Espace territorial Bretagne Sud – DETSUD
Email : bretagnesud@bretagne.bzh

Direction de l’Espace territorial Centre Bretagne – DETCB
Email : centrebretagne@bretagne.bzh

Côtes d’Armor

Direction de l’Espace territorial Armor – DETARM
Email : armor@bretagne.bzh

Finistère

Direction de l’Espace Territorial de Brest – DETBRS
Email : brest@bretagne.bzh

Direction de l’Espace Territorial Cornouaille – DETKEM
Email : cornouaille@bretagne.bzh

Le bénéficiaire s’engage, selon la nature de son projet, à faire mention de “avec le soutien de la Région Bretagne” et/ou à intégrer le logo de la Région :

  • aux supports de communication en lien avec l’opération (ex : site web, brochures, etc.) ;
  • dans les rapports avec les médias en lien avec le projet ;
  • aux documents officiels, publications en lien avec le projet subventionné ( ex : rapport d’audit, d’études, etc) ;
  • pour les opérations recevant plus de 50 000 euros d’aides de la Région : insertion du logo et de la mention au panneau de chantier (opérations soumises à autorisation d’urbanisme) ou à un panneau temporaire. Ce panneau sera réalisé aux frais du bénéficiaire et exposé pendant toute la durée du projet.

La communication sera réalisée sans stéréotype de sexe (choix des visuels, images, couleurs, expressions…) conformément aux règles rappelées page 12 du « Guide pour une communication publique pour toutes et tous » de la Région Bretagne (octobre 2018).

Toutes les versions du logo et la charte graphique de la Région sont téléchargeables sur cette page. Un justificatif au moins de la publicité réalisée sera envoyé au service gestionnaire, au plus tard lors de la demande de dernier versement de l’aide (ex : photographie du panneau de chantier, article de presse avec mention de la Région, etc).

Invitation du Président de la Région

Lors d’éventuels temps forts de communication en lien avec l’opération subventionnée, une invitation officielle sera adressée en amont au Président de la Région sur presidence@bretagne.bzh (ex : pose de première pierre, inauguration, relations presse, opération de lancement, etc).

 

L’aide de la Région permet au bénéficiaire d’investir dans un équipement ou de réaliser un aménagement qui améliore le quotidien des usagères et des usagers. Pour le faire savoir et valoriser son projet, le bénéficiaire doit réaliser un affichage permanent.

Le support doit être installé :

  • au plus tard 3 mois après l’achèvement de l’opération
  • de manière permanente
  • à l’emplacement le plus visible du public, des usagers ou des salariés (sur ou à proximité de l’équipement ou de l’aménagement). Il remplace l’affichage temporaire réalisé par le bénéficiaire durant les travaux, le cas échéant. Si des adhésifs sont envoyés en complément de la plaque, installer la plaque à l’emplacement principal et les adhésifs dans des lieux annexes.

Les modalités d’affichage sont distinctes selon le montant d’aides publiques attribuées :

  • Le projet a bénéficié de plus de 500 000 euros d’aides publiques totales (cumul des cofinancements publics) : Le bénéficiaire doit obligatoirement contacter la Direction de la communication de la Région pour étudier le support le mieux adapté à réaliser en fonction de la réglementation applicable (avec ou sans fonds européens).
  • Le projet a bénéficié de moins de 500 000 euros d’aides publiques totales (cumul des cofinancements publics) : Le bénéficiaire reçoit, en annexe de son arrêté ou de sa convention, une plaque et/ou des adhésifs à apposer sur ou à proximité de l’équipement ou de l’aménagement.

Une photographie du ou des supports installé·s sera envoyée au service instructeur de la Région au plus tard lors de la demande de dernier versement de l’aide.

Pour déterminer l’affichage à réaliser, merci de contacter :

Direction de la communication
Solène Richard
Chargée des partenariats de communication
02 22 93 98 08
solene.richard@bretagne.bzh

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Télécharger la notice (si affichage supports Région)

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Modalités de dépôt de la demande

Calendrier

Le dispositif est ouvert jusqu’au 31 décembre 2021.

Dépôt de la demande

Seront invités à déposer un dossier les seuls porteurs de projets ayant été informés par la Région de la sélection de leur projets suite à sa proposition par l’EPCI. Pour ce faire, il suffit de cliquer sur le bouton “Déposer ma demande” ci-dessous.

Si vous n’êtes pas dans ce cas, et que votre projet parait répondre aux objectifs de ce dispositif, nous vous invitons à le faire connaître à l’EPCI de votre territoire ou à la Région (voir onglet Vos Contacts).


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