1. Réforme territoriale en Bretagne : efficacité et solidarité

    Réforme territoriale en Bretagne : efficacité et solidarité

    Rapport du CESER de Bretagne - (2016) - Rapporteur.e.s: Marie-Martine LIPS, Marie-Pierre SINOU, et Martial WESLY - Optimiser l’action publique est une nécessité face à la contrainte financière qui pèse sur les collectivités. C’est aussi, et surtout, un impératif démocratique. Mais comment y parvenir au mieux dans un contexte de mutations, tout en garantissant des services publics de qualité ? Alors que la réforme territoriale laisse aux territoires la possibilité d’inventer leurs propres réponses à ce défi, les collectivités de Bretagne se sont déjà mises en mouvement. Coopérations, mutualisations, transferts de compétences, fusions... au-delà de leur diversité, les solutions retenues ont toutes un point commun : elles passent par un dialogue et une nouvelle répartition des rôles entre collectivités. Le CESER choisit ici d'analyser 26 de ces initiatives. Il propose des solutions pour coordonner ces réorganisations, ainsi que pour les (re)mettre en débat. Il faut en effet réaffirmer la dimension fondamentalement politique de ces évolutions, car l’optimisation de l’action publique n’a de sens que si elle est mise au service d’un projet de territoire et des citoyens. Pour le CESER, ce projet doit répondre à deux objectifs : efficacité et solidarité territoriale.


  2. L'évolution du CESER, nouvelle impulsion à la démocratie régionale

    L'évolution du CESER, nouvelle impulsion à la démocratie régionale

    Rapport du CESER de Bretagne - (2016) - Rapporteur : Jean HAMON - Le Conseil économique, social et environnemental régional, c'est le creuset du dialogue entre des représentants de la société civile organisée, un lieu où se construisent des réflexions et des propositions originales, permettant d'éclairer l'action publique. Laboratoire d'idées, « fablab » de la démocratie régionale, créateur de liens, courroie de transmission, le CESER est une assemblée du « vivre ensemble », ouverte sur le monde, qui évolue en même temps que se transforme la société qu'il représente. Dans un contexte de mise en mouvement des collectivités territoriales, le CESER de Bretagne souhaite aujourd’hui partager son envie d’avancer et de « faire ensemble ». L'enjeu est de taille face aux considérables transitions à venir, qu'il s'agisse de la transition énergétique et écologique, de la transition numérique, ou encore de l'évolution de la gouvernance territoriale. Ainsi, le CESER propose à ses partenaires, au premier rang desquels le Conseil régional, des pistes d'action, gages d'une nouvelle impulsion donnée collectivement à la démocratie régionale.


  3. Les déchets en Bretagne : vers un cercle vertueux !

    Les déchets en Bretagne : vers un cercle vertueux !

    CESER de Bretagne (2015) Rapporteurs : Philippe LE ROUX et Alain THOMAS L'étude analyse l’importance de la réduction des déchets (prévention), et ce qui peut être mis en œuvre pour détourner des objets et matières des installations de traitement en leur accordant une seconde vie (réemploi). Elle présente aussi les différentes étapes de la gestion des déchets (collecte, tri, recyclage, valorisation énergétique, incinération et enfouissement) en proposant des pistes d’amélioration pour le futur qui sont toutes liées au passage d’un modèle économique linéaire à une économie circulaire territorialisée. La Bretagne peut être considérée comme une région « bonne élève ». Mais des exemples d’autres initiatives en Europe nous montrent comment contribuer à transformer massivement les déchets en ressources nouvelles.


  4. Anticipons pour réussir la redistribution des compétences des collectivités territoriales en bretagne !

    Anticipons pour réussir la redistribution des compétences des collectivités territoriales en bretagne !

    CESER de Bretagne (2014) Rapporteurs : Patrick CARÉ, Marie-Martine LIPS, Marie-Pierre SINOU. Au moment où la carte des régions se dessine, le CESER de Bretagne propose une autre approche de la décentralisation : des actions concrètes pour une stratégie régionale offensive et innovante. Le CESER considère l'étape actuelle de la décentralisation comme décisive. Il invite les collectivités territoriales, l'État en région et la société civile à initier, dés à présent et de façon concertée, une dynamique de réorganisation territoriale et de redistribution des compétences par l'expérimentation.


  5. Les dynamiques territoriales de Bretagne en questions

    Les dynamiques territoriales de Bretagne en questions

    CESER de Bretagne (2013) Rapporteurs : Alain LAPLANCHE, Jacques UGUEN. A travers cette étude, le CESER perçoit le besoin d’une meilleure connaissance partagée des dynamiques territoriales à l’œuvre, afin de mettre en lumière les enjeux des processus qui interviennent sur les territoires : quels sont les défis posés par des processus aussi importants que la littoralisation, la métropolisation, ou encore la périurbanisation pour les territoires de Bretagne ? Le CESER présente un aperçu qu'il a voulu le plus complet possible des dynamiques à l’œuvre dans la région. Il propose des pistes d'action pour un aménagement qui, en s'inscrivant dans un développement durable, valorisera au mieux les atouts de l’ensemble des territoires de la Bretagne.


  6. Optimiser le projet Bretagne à Grande Vitesse

    Optimiser le projet Bretagne à Grande Vitesse

    Rapport du CESER (2012) Rapporteurs : Jean-Philippe DUPONT et Pascal OLIVARD« Bretagne à Grande Vitesse » (BGV) est le projet ferroviaire le plus important que la Bretagne ait connu depuis l’arrivée du TGV Atlantique en 1989. Mais attention, un projet peut en cacher un autre... Le projet le plus connu est la construction d’une nouvelle ligne à grande vitesse entre Le Mans et Rennes qui permettra de relier Paris à la capitale régionale en moins d’une heure et demie. Des projets complémentaires en font également partie à Rennes et surtout à l’Ouest de la région.Le CESER a donc souhaité mener une réflexion sur l’ensemble de ce projet. Ce rapport présente donc, à travers des témoignages sur la façon dont les territoires se préparent, des leviers identifiés pour faire de ce projet ambitieux un outil d’aménagement et de développement de tous les territoires en Bretagne. L’objectif est ainsi de mieux sensibiliser les acteurs bretons à la nécessaire anticipation du projet Bretagne à Grande Vitesse. Il vise aussi à faire connaître le projet aux Bretons et à tous ceux qui sont intéressés par l’accessibilité de la Bretagne.


  7. Contribution du CESER de Bretagne à la réflexion « Territoires 2040, 7 grands enjeux et 31 défis »

    Contribution du CESER de Bretagne à la réflexion « Territoires 2040, 7 grands enjeux et 31 défis »

    CESER de Bretagne (2011) Rapporteur Alain EVEN. Le CESER répond ici à la réflexion proposée par la DATAR. Afin de rendre au mieux utile sa contribution, le CESER de Bretagne ne répond pas sous la stricte forme proposée du questionnaire, mais réalise une réponse plus complète sous la forme d’un document contributif reprenant de façon plus explicite et approfondie l’ensemble des problématiques.


  8. Contribution du CESR de Bretagne au débat sur la réforme territoriale

    Contribution du CESR de Bretagne au débat sur la réforme territoriale

    CESER de Bretagne (2009) - Rapporteur : Alain EVEN - Le CESER met en avant plusieurs préconisations pour clarifier les compétences entre l’État et les collectivités territoriales. Il propose notamment que la notion de « chef de file » soit mieux valorisée et que les procédures d’expérimentations soient simplifiées pour faire de la Région un échelon stratégique incontournable. Il souligne le nécessaire renforcement de la démocratie locale et insiste sur la complémentarité entre l’assemblée élue représentative (Conseil régional) et l’assemblée consultative (Conseil économique et social) pour valoriser au mieux, l’apport des corps intermédiaires représentatifs de la société civile organisée.


  9. Pour une approche concertée des politiques énergétiques en Bretagne

    Pour une approche concertée des politiques énergétiques en Bretagne

    CESER de Bretagne (2009) - Rapporteurs : Ange BRIERE et Alain LE MENN - Pour assurer une gestion durable de l’énergie sur son territoire, la Bretagne se doit d’être exemplaire dans la recherche d’une plus grande efficacité énergétique et dans le développement des énergies renouvelables. Pour répondre à l’enjeu, il est nécessaire que tous les acteurs et toutes les collectivités se retrouvent dans un consensus pour la définition d’une gouvernance territoriale de l’énergie. Pour le CESR, il apparaît clairement que les collectivités territoriales bretonnes ont un besoin primordial d'approfondir et de partager leurs connaissances de la situation énergétique de leurs territoires. Toute mise en œuvre de politiques énergétiques doit s'appuyer sur une analyse fine de ces données qui doit permettre un large débat démocratique indispensable à l'acceptation sociale des projets et à l'implication concrète des Bretons. Le Conseil régional a un rôle majeur à jouer pour la mise en cohérence des acteurs. La convergence de tous vers une politique énergétique commune est essentielle pour un développement durable de la Bretagne. Il en va de l'efficacité et de la sécurité énergétique pour tous les territoires et tous les usages.


  10. Pour une stratégie foncière régionale adaptée aux enjeux des politiques territoriales en Bretagne

    Pour une stratégie foncière régionale adaptée aux enjeux des politiques territoriales en Bretagne

    CESER de Bretagne(2007) - Rapporteurs : Jean-Marie ZELLER et Pierre MARQUET